JORFTEXT000000713522

De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité central du G.N.I.S
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines de semences et de plants
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres du comité central du G.N.I.S
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines de semences et de plants
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Brossillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cambier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Crampagne (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Canon (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Benoist (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndical national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Prime (Paul-Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndical national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Marcha] (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndical national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Salome (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Perchat (Florent)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pefourque (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lemaire (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Le Coulteux (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Husson (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duboin (Guillaume)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Scrive (Hervé)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Varchavsky (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Van Belle (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lemaire (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lecoq (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Geli (Bertrand)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Durand (Gaston)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dugast (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dromigny (JeanMichel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dhuy (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: David (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dallée (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Courseau (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Amphoux (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Adeline (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vorimore (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Robert (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tambourre (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Sibra (Jean-Luc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Menvielle (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Exbrayat (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dicharry (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beauvais (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hug (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Crety (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs des légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Briand (René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs des légumes (F.N.P.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thieffry (Augustin)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lefebvre (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hecker (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Girerd (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Court (Didier)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Berger (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Menard (Auguste)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (F.N.P.H.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tischmacher (Raymond)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des distributeurs spécialistes jardin (F.N.G.S.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Francillard (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des distributeurs spécialistes jardin (F.N.G.S.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Claveau (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des distributeurs spécialistes jardin (F.N.G.S.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rivais (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Minière (Jean-Claude)
de Premorel (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Merand (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Martineau (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Marmasse (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lange (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lamouroux (Maurice)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hantait (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gardes (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delepine (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Breton (Jean-François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bottet (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beaufils (Gilbert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Aymon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bourguignon (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Confédération française de la conserve (CEC.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dassonville (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (C.E.N.A.L.D.I.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (Prosemail)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: de Castelbajac (Guillaume)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Verhaegen (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gayraud (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thomas (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Poussin (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thénault (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lannux (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Janson (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Guérin (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Durand (Félix)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bouillon (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bourdeau (Maurice)
Carneau (Jacques), Dujardin (Jean), Jouffray (Jean-Pierre), Laboulet (Pierre), Llaurens (Pierre), Petitjean (Guy), Rougier (Emmanuel), Salabay (Jean-Marc), Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Loysel (Emile-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lepers (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vedelago (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jamet (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: D'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Morin (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Minault (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Llaurens (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hière (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Heurtaud (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Faute (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Seproma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lamerant (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Décock (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Philippe (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lagache (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Blosseville (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thierry (Vincent)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rudi (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lheureux (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lamotte (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: de Murat (Régis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tillier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Raimbourg (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Proffit (Benoît)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Malles (Christophe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duick (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Union syndicale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Tremblay (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thomas (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mathieu (Jean-Paul)
de Sulauze (Guy)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Leroux (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mangeait (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Guyot (Jean-Yves)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gratreaux (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Momont (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lepeuple (René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hecker (Christian)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cambier (Francis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Brunet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Syndicat des producteurs français des graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petillon (Fernand)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Diard (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Coudière (Etienne)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Boissin (René)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Barbelanne (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Salentey (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle
Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bataille (Bruno)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Salaün (Roger)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Barrois (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Sigma
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Laumonnier (Jean-François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (G.N.L.P.T.L.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dequidt (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs et groupements de producteurs de pommes de terre de consommation
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rames (Jean-François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (F.N.P.P.T.L.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gaudin (Louis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Trellu (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Samier (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jezequel (Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Houée (Jean)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duneau (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dequidt (Dominique)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Degrendel (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Corrignan (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Boucher (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Berregar (Charles)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vigne (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jeudy (Gilles)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Huchette (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Duthoit (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Desmazières (Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bargy (Eric)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Vincot (Marc)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Relies (François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Benoît (Pierre-Henri)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Gantois (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Plants de pommes de terre
Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
I. - N.A.C., Fédération du négoce agricole
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chibarie (François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.NA.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Turcan (Régis)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Dubreuil (François)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Berceliot (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération nationale de la production des semences de mais et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Guerinon (Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Ducate (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Baychelier (Georges)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Argoul (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol oléagineux)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
(F.O.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pujol (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
(F.O.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Barbier (André)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
(F.O.P.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Mercier (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (F.F.CA.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Maisons (Noël)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Hamot (Claude)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Galibert (Pierre)
de Ginestous (Georges), de Guillebon (Philippe)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Fanost (Thierry)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Coustau (Max)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Habig (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Couvreur (Françoise)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.