JORFTEXT000000714922

De: Peluchon (Maurice)
directeur du département sport de masse-formation au Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bonté (Michel)
professeur d'éducation physique et sportive
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: André (Jacques)
maître de conférences à l'université dePoitiers
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Rigault (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Petit (Aubert)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Carenzo (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Capus (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bellet (Alexandre)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Aubry (Vincent)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Gay Lescot (Jean-Louis)
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bonifait (Christian)
directeur du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université du Mans
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Sagnes (Jean)
président de l'université de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Beylot (Jacques)
président de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Vanel (Robert)
responsable du service des sports de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Menain (Jean-Claude)
responsable du service des sports de l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Menaut (André)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Severin (Claude)
vice-président de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Hellequin (Gérard)
directeur adjoint de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Hartmann (Pierre)
président du Dijon Université Club
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bonzoms (Daniel)
président du Montpellier Université Club
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Demesmay (Yvette)
directrice de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université de Besançon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Monneron (Jean-Louis)
administrateur du bureau directeur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bruand (Gérard)
professeur à l'université Toulouse-III, Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française et démocratique du travail (S.G.E.N. - C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Becker (Alain)
secrétaire national du Syndicat national de l'éducation physique (S.N.E.P.)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Romanet de Beaune (Steve)
Union nationale interuniversitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Marx (Erik)
Promotion et défense des étudiants
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Casari (Bruno)
associations étudiantes
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bonnet (Bernard)
Liste indépendante des étudiants nonsyndiqués
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Aboulkheir (Mickaël)
Union nationale des étudiants de France
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Labrousse (Claude)
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives de l'université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Fayard (Michel)
administrateur provisoire de l'université Evry-Val d'Essonne
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Blavoux (Bernard)
président de l'université d'Avignon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Rochat (Joël)
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Gourisse (Daniel)
directeur de l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Lucas (Daniel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Laurent (Michel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Guezille (Guy)
directeur de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Gallien (Claude-Louis)
président de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Gibert (Ernest)
premier vice-président de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Denel (Robert)
secrétaire général de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Prum (Isabelle)
Union nationale des étudiants de France, indépendante et démocratique
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Missoum (Michèle)
directrice du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université Paris-IV
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Pages (Gérard)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Omnes (Philippe)
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Alaphilippe (François)
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Deydier (Brigitte)
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 199430/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.