JORFTEXT000000719702

De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De:
le directeur des enseignements supérieurs, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires
scolaires. M. le directeur général des finances et du contrôle de gestion ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a) Représentants de l'Etat
1. Au titre des quatre fonctionnaires désignés
par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Spithakis (Olivier)
directeur général de la Mutuelle nationale des étudiants de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Markus (Francis)
directeur général de la Générale de restauration
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Dalmasso (Etienne)
délégué général de la cité internationale universitaire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bourtayre (Pierre)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Rossi (Bruno)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Raynaut (Jean-Marie)
attaché principal d'administration centrale à la direction de l'action sociale, représentant le ministre des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Catta (Alain)
directeur général adjoint de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bernard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Haddad (Georges)
président de l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Falise (Michel)
recteur de l'institut catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand (Gilles)
président de l'université de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Marouze (Gérard)
représentant les personnels ouvriers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Girault (Michel)
représentant les personnels ouvriers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Timoumi (Fathi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Thibault (Jean-Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Forestier (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Chamussy (Matthieu)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Beatse (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Andres (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Pace (Marie-Paule)
représentant les personnels administratifs
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Remy (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.