JORFTEXT000000733947

De: Escat (Jean)
Professeur
Objet:
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la santé
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belhassen (Willy)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leleu (Jean-Albert)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Labbé (Georges)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bonafe (Jean-Louis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Alleau (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: de Frutos (Christian)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Voirin (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pierre (Edmond)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olie (Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Laurent (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kubina (Bertin)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Doutaud (Bernard)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bossut (Pascal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bertin (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paradis (Guy)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Moreau (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Climaud (Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Brenne (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vleminckx (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Sainrapt (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Maignien (François)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lamoureux (Denis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Guichardon (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Garchery (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colnat (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bazoge (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decosse (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colet (Daniel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roy (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roblin (Daniel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Reignault (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lafont (Patrick)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Arbin (Pierre-Yves)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Milstayn (Laurent)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roustit (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rousseau (Thierry)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Posson (Jean)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Perrignon (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kremer (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Heral (Olivier)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Depoorter (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Betrancourt (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rozan (Marc-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Misler (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Claveranne (Jean)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Blanchard (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belaiche (Raymond)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Taieb (Alain)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pommey (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leandri (François-Xavier)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Le Goff (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gardeur (Denis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Euvrard (Jérôme)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Espagno (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decalf (Yves)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Coicaud (René)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chapus (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Aupetit (Jean-Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vermesch (Philippe)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Marquer (Jean-Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lanacastet (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kaczmarek (Jean-Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gabert (Pierre-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Crinetz (Victor)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Durieux (Pierre)
chef du service Evaluation de l'Assistance publique de Paris
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
28 janvier 1986
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pouvreau-Romilly (Yvonne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olive (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Stock (Fabienne)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mouton (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gros (Michelle)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dauphin (Francine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupire (Geneviève)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Routon (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Hervaut (Christiane)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Graffeille (Colette)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupont (Chantal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dubernard (Catherine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dissat (Véronique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Delin-Roger (Françoise)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Clenet (Marie-France)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chenerie (Régine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Charlet (Florence)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bouly de Lesdain (Annick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Amortila (Muriel)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Abadie (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Morcrette (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Henault (Catherine)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paudex (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Masson (Brigitte)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lorin (Christine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lemaire (Dominique)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pages-Crouzet (Elyane)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.