JORFTEXT000000736115

De: Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Michaud-Nerard (Bernard)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Lemoine (François-Didier)
adjoint au directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Edou (Emmanuel)
directeur de l'habitat et de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Voinchet (Bernard)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Rebut-Sarda (Michel)
directeur adjoint du patrimoine
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Moufle (Dominique)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Maziere (Brigitte)
chargée de la sous-direction des espaces protégés
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Dujols (Dominique)
adjoint au directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Roland (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Huertas (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Hannebert (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Benilan (Christian)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Schwach (Paul)
chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Roland (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Masnieres (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marouze (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Huertas (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Hannebert (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Benilan (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Schwach (Paul)
chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Vince (Agnès)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marques (Ruth)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bellynck (Béatrice)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bersani (Catherine)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Reboul (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marques (Ruth)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Grubert (Mireille)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bersani (Catherine)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.