JORFTEXT000000750211

De: Muller (Gérard)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 5o de l'article 1er du décret précité
représentants d'associations et d'organisations de retraités désignés par le Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Cornu (Paul)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 5o de l'article 1er du décret précité
représentants d'associations et d'organisations de retraités désignés par le Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 5o de l'article 1er du décret précité
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Levy (Louis)
Docteur
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 4o de l'article 1er du décret précité
représentants des médecins généralistes
Sur désignation de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Ruby (Pierre-Yves)
Docteur
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 4o de l'article 1er du décret précité
représentants des médecins généralistes
Sur désignation de la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Pigeon (Bernard)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 4o de l'article 1er du décret précité
représentants des infirmiers exerçant à titre libéral
Sur désignation de la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Campillo (Henri)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Barucq (Jean)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Villez (Alain)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Broussy (Luc)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de l'Union nationale des établissements privés pour personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Kanner (Patrick)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Verny (Emmanuel)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de l'Union nationale des associations de soins et services à domicile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Balançon (Michel)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Roger (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Hourtoule (Jean-Louis)
Docteur
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Benoît (Alain)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse autonome nationale de compensation des assurances vieillesse des artisans
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Gandrey (Gilbert)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de l'Organisation autonome du régime d'assurance vieillesse des professions industrielles et commerciales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Jarry (Robert)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Association des maires des grandes villes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Durieux (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Weber (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Mercier (Michel)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Izard (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Houssin (Pierre-Rémy)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Dolige (Eric)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Cazeau (Bernard)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Chambarel (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 5o de l'article 1er du décret précité
représentants d'associations et d'organisations de retraités désignés par le Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Rochette (Michèle)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 4o de l'article 1er du décret précité
représentants des infirmiers exerçant à titre libéral
Sur désignation de l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Fonfria (Jackie)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de la Mutualité fonction publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Dumas (Danièle)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de l'Union nationale des associations d'aide à domicile en milieu rural
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Hugonot (Robert)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 6o de l'article 1er du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Garros (Bertrand)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 6o de l'article 1er du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Frossard (Michel)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 6o de l'article 1er du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Baguet (Robert)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 6o de l'article 1er du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 199705/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.