JORFTEXT000000752049

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Antoine (Dominique)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maes (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: d'Ozenay (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Zerbib (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Depazzis (Henry)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Demas (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Leger (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Colin (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cleran (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Vidal (William)
Ecocert, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Douesnel (Xavier)
Qualité-France, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Perraud (Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Roy (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cance (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Marteau (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Petrich (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cayre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Talibart (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hardy (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: de Contes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Associations en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hertschuh (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Associations en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Carpentier (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hipolite (Georges)
ANIA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: de Contes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Villemin (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Schmitt (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Espinasse (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Heurte (Serge)
Ecocert, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Cochonneau (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Templier (Joseph)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Confédération paysanne
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Monmarche (Gabriel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Confédération paysanne
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Lannelongue (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hirsch (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Delacroix (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Thomas (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Beyer (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Castaing (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bessemoulin (Joseph)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Poisson (Henri)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Caboche (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Percher (Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Nicod (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Geslain (Thierry)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Crepet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Syndicat de la haute cuisine française
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bruel (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Syndicat de la haute cuisine française
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hubert (Jacques)
CFCA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Halliez (Pierre)
CFCA, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: My (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes (UIPP)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Brun Keris (Nicolas)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes (UIPP)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maréchal (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la fertilisation (UNIFA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Auzolle (François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Union des industries de la fertilisation (UNIFA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Tillon (Jean-Pierre)
SYNCOPAC, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Commission interministérielle de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
SNIA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Commission interministérielle de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Vrignault (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Reynard (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Leveque (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Laprairie (Hervé)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Jardel (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Desbrosses (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Verdier (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Serive (James)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Ronfard (Luc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Miallaret (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Milcent (Gaëlle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Beguin (Maryvonne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Demarest (Isle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bertram (Astrid)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Troncy (Nancy)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Fillaud (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hofman (Annick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Fouchet (Mariane)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Grivet (Sophie)
Qualité-France, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bertram (Astrid)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Puzenet (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bertram (Astrid)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Larsonneur-Bricard (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Audren (Natacha)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Costes (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Thiriet (Béatrice)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Nallet (Florence)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Conseil national du commerce
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Larsonneur-Bricard (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Confédération générale de l'alimentaire de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Audren (Natacha)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Distributeurs
Confédération générale de l'alimentaire de détail (CGAD)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Royer (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (SNVF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Decante (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (SNVF)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Hiron (Hubert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bonell (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Sutter (Alain)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Collignon (Arnaud)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Pior (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Laurens (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Chesse (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Legeron (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Schaeffer (Eugène)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Janody (Victor)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Kalinowski (Eric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Despretz (Guy)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Schaeffer (Eugène)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Sudraud (Guy)
inspecteur général des laboratoires de la répression des fraudes, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Remy (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Majou (Didier)
ACTIA, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maissin (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Maillard (Roger)
directeur de laboratoire, laboratoire interrégional de la répression des fraudes de Massy, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bonnemaire (Joseph)
INRA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Bichat (Henri-Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Szasz (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Berne (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Focque (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Szasz (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Focque (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 199727/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.