JORFTEXT000000767824

De: Michel Lorenzo
sous-direction des pêches maritimes, direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Marcel Hipszman
adjoint au délégué interministériel à l'innovation sociale et à l'économie sociale, secrétariat d'Etat à l'économie solidaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Emmanuel Duval
sous-direction B, Droit des entreprises, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Dominique Malgras
secrétaire général de la Fédération des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Fabrice Colette
Confédération générale des sociétés coopératives de production
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De:
Prost-Coletta
chef du bureau de l'économie du transport routier, sous-direction des transports routiers, direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Fabienne Sabotier
bureau OC 3, service du développement urbain et de l'habitat, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Claude Pasquer
bureau DS 2, direction des relations du travail, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Gaëlle Lejeune
rapporteure, Conseil national de la comptabilité
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Christelle Cointe-Le Boucher
inspectrice, sous-direction de la gestion de la fiscalité, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Carola Arrighi de Casanova
chef du bureau du droit commercial, direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Françoise Bastien
Confédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Michèle Attar
directrice de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Yves Guillou
Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Jean-Bernard Trientz
chef du bureau OC 3, service du développement urbain et de l'habitat, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Hugues Sibille
délégué interministériel à l'innovation sociale et à l'économie sociale, secrétariat d'Etat à l'économie solidaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Michel Gonzalez
chef du bureau DS 2, direction des relations du travail, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Bernard Fournier
sous-directeur, direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Olivier Douvreleur
sous-directeur, direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Jean-Marie Brouzes
chef du bureau des affaires techniques et de la normalisation au secrétariat général, Conseil national de la comptabilité
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Jean-Luc Aubineau
chef du bureau du droit des entreprises, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Jean Gautier
directeur général de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Jean-Louis Dumont
président de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Guy Boulet
président de la Confédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Jean-Claude Bouchet
président de la Fédération des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Michèle Tixador
secrétaire générale, Groupement national de la coopération
Objet:
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Marion Zalay
chef du bureau des entreprises et des structures, direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Marie-Jeanne Guille
directrice divisionnaire, direction générale des impôts, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.