JORFTEXT000000770615

De: Roger (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Ledru (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dousset (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Plaza (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mazéas (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mattio (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Gazon (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Bouin (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Grillet (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Diago (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lechardeur (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Groh (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFE-CGC
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Nieuwjaer (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Schneider (Pierrette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Gremaud (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Rebrassier (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Pawlak (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Michard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Maupetit (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Beal (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mazzoli (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Iffernet (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jung (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Houp (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Zibelli (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Ruffié (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mierzman (Fernand)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Schneider (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFE-CGC
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Losson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Chauvigne (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.