JORFTEXT000000774117

De: Christian Fournier
représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Régis Devoldere
représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire, dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Daniel Zielinsky
suppléant
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes âgées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Christophe Piteux
suppléant
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes inadaptées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Françoise Nouhen
titulaire
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes âgées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gisèle Stievenard
titulaire
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes inadaptées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Béatrice Longueville
suppléante
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Frédérique Debris
titulaire
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.