JORFTEXT000000774425

De: Crochemore (Daniel)
suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentant du ministre
chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Riser (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Duranthon (Jean-Philippe)
titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentant du ministre
chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Toffin (Yves)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Matheu (Bruno)
Air France, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Lamidey (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lamidey (Marc)
Brit Air, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Leclercq (Xavier)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dufour (Marc)
Air Littoral, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Rochet (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Corbet (Jean-Charles)
société d'exploitation AOM Air Liberté (Air Lib), titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Dufour (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Chesneau (Pierre)
Corse Air International, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Maillot (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Auguin (Patrick)
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentant des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine des transports aériens
Remplace:M. Sornat (Jean)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gendre (Danièle)
suppléante
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentante du ministre
chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Pape (Pierre)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Abraham (Hélène)
suppléante
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
personnalité compétente
dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Martin (Yves)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.