JORFTEXT000000792795

De: Jacques Toqué
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Dominique Quirion
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Stéphane Burkhalter
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean di Meo
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Michel Rota
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurent Martini
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Yves Lapeyrere
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Jolivet
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marc-Antoine Jamet
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jacques Cathelineau
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean Roger
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Patrick Fodella
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Hugues Vidor
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Alain Sauvreneau
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Raymond Kehl
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Robert Denel
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marion Pelissié
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joanna Pi
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Martine Grivot
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Thierry Trijoulet
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joël Tejtelbaum-Tardy
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean Roger
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Bernard Noulin
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Daniel Gaime
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Patrick Fodella
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joël Depoux
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joël Chiaroni
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Stéphane Burkhalter
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: André de Saint Martin
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Alain Soucasse
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Alain Sauvreneau
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Michel Rota
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Pierre Massie
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurent Martini
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: José Mariage
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Yves Lapeyrere
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Raymond Kehl
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marc-Antoine Jamet
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Gasnier
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Paul Fournier
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Pierre Clouet
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Robert Baron
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marion Pelissié
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.