JORFTEXT000000794924

De: Jean-Paul Segade
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Eric Mallet
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
a)
Sur proposition du ministre chargé des universités
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Henri-Jean Philippe
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Robert Maillet
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Jean-Yves Gillet
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Georges Boog
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Michel Berland
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Christian Berger
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Sophie Gonthier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants des étudiants sages-femmes
Sur proposition de l'Association des étudiants sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Caroline Allio
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants des étudiants sages-femmes
Sur proposition de l'Association des étudiants sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Elisabeth Verite
Docteur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
c) Un médecin inspecteur régional de la santé
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Béatrice Nousse
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
d)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes cadres (anciennement dénommée Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs)
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Anne-Marie Mouton
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Dominique Magniol
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
b)
Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Rolande Grente
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Sylvie Duquenois
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
b)
Sur proposition de l'Association nationale de formation initiale et continue des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Noëlle Voiron
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Anne Sarrazin
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Danielle Richard
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Nadine Gautreau
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Annick Berger-Guyau
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Christian Lahoute
Docteur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
c) Un médecin inspecteur régional de la santé
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Daniel Marie
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De:
Jean-Luc-Debru
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
a)
Sur proposition du ministre chargé des universités
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Paul Sagot
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Loïc Marpeau
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Didier Lemery
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Bernard Hedon
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Alain Fournie
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Michel Dreyfus
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Sabine Escourrou
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants des étudiants sages-femmes
Sur proposition de l'Association des étudiants sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Chantal Chabert
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants des étudiants sages-femmes
Sur proposition de l'Association des étudiants sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Sophie Guillaume
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
d)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes cadres (anciennement dénommée Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs)
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Claudine Burban
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Françoise Tisserand
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
b)
Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Jacqueline Girona
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Nicole Mesnil-Gasparovic
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
b)
Sur proposition de l'Association nationale de formation initiale et continue des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Elisabeth Simon
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Elisabeth Sauvageon
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Marie-Françoise Ribo
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Marie-Agnès Poulain-Lebleu
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Nicole Bosson
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.