JORFTEXT000000797286

De: Lizet (Maurice, Gilbert)
ancien commerçant. Chevalier du 17 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sadouni (Brahim)
conseiller municipal
membre d'une association d'entraide. Chevalier du 12 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Constantin (André)
président d'un comité européen à vocation sociale. Chevalier du 4 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gentil (Jean-Jacques, Marius)
secrétaire général d'une union nationale professionnelle. Chevalier du 23 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bolufer (Jean-Paul, Louis)
préfet, directeur des Journaux officiels. Chevalier du 22 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rebaï (Allaoua)
président d'une association nationale en faveur de rapatriés. Chevalier du 13 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dumas, née Pousseur (Jacqueline, Thérèse)
membre d'un conseil économique et social régional. Chevalier du 25 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pauwels (Michel, Georges)
conseiller du président de l'Union des associations d'auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 23 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Guillenchmidt, née Barbara de Labelotterie de Boisseson (Jacqueline)
conseiller d'Etat
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel. Chevalier du 23 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chaigneau, née Richard (Colette)
adjointe à un maire, ancienne professeure. Chevalier du 11 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cauquil (Jean, Louis)
président d'une organisation régionale patronale. Chevalier du 26 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Candela (Antoine, Joseph)
secrétaire général d'un centre culturel et social. Chevalier du 21 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lacour (Etienne, Jean-François)
journaliste, directeur adjoint d'une société de presse. Chevalier du 11 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ramousse (Michel, Eugène)
membre d'associations culturelles et sociales. Chevalier du 30 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lavalette (René, Maxime)
ancien directeur d'établissement hospitalier. Chevalier du 4 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillon (Pierre, Louis)
président du comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Becker, née Sertier (Rolande, Louise)
vice-présidente de la commission féminine d'un mouvement européen. Chevalier du 27 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jamet (Claude, Anatole)
notaire honoraire. Chevalier du 23 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leloup (Jean, Marie, Edmond)
ancien bâtonnier, président d'une association de formation d'avocats. Chevalier du 4 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baugé (Georges, Louis)
président honoraire d'une association en faveur de retraités, responsable départemental d'une association caritative. Chevalier du 21 octobre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: David (Jacques, Henri)
inspecteur des finances, président d'un groupe bancaire. Officier du 31 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barberye (René, Georges)
inspecteur général des finances, président du conseil d'administration d'un établissement public. Officier du 17 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wiart (André, Gustave)
membre honoraire d'une association caritative. Officier du 12 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pajot (Robert, Pierre)
doyen de l'inspection générale des sciences et techniques industrielles. Officier du 30 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Menge (Jean, Charles, Emile)
président d'un club sportif. Chevalier du 3 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cathiard (Suzanne)
ancienne championne de France de handball, ancienne juge-arbitre. Chevalier du 14 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cordier, née Letourneur (Evelyne, Simone)
membre du bureau d'une fédération sportive. Chevalier du 12 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coche (Jean-Paul, Etienne)
ancien entraîneur national de judo. Chevalier du 7 février 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Derreumaux (Paul, René)
consultant dans un groupe bancaire (Bénin). Chevalier du 27 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tombarel (Charles, Alexandre)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (circonscription des îles Britanniques). Chevalier du 13 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemoine (Serge, Daniel)
directeur de musée. Chevalier du 6 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Venancio (Marie-Thérèse)
adjointe administrative principale de chancellerie au consulat général de France à Alger (Algérie). Chevalier du 10 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malek Golnazarian (Alexandre)
traducteur-interprète à l'ambassade de France en République islamique d'Iran. Chevalier du 27 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gaudillère (Jean-Louis)
dirigeant d'un cabinet de conseil (Allemagne). Chevalier du 3 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laumonier (François, Paul)
consul général de France à Genève (Suisse). Chevalier du 24 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-24"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lévaray (René, Lucien)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 26 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Haillot (Michel, Marie)
premier conseiller à l'ambassade de France en République centrafricaine. Chevalier du 4 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Labaume (Olivier, Eugène)
ministre plénipotentiaire en mission à l'administration centrale. Chevalier du 10 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Griffon (Pierre, Yves, Marie)
consul général de France à Yaoundé (Cameroun). Chevalier du 30 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delaye (François)
commandant honoraire de la force publique de Monaco. Chevalier du 22 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Henner (Daniel)
directeur général d'une société industrielle (Brésil). Chevalier du 10 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Véziant (Jean, Paul, Claude)
ambassadeur de France au Cameroun. Chevalier du 15 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lenoir (Gilbert, Marcel)
professeur des universités. Chevalier du 7 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Genevois (Bruno, Paul)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 6 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dopffer (François, Jacques)
conseiller diplomatique du Gouvernement. Officier du 21 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-03-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gadaud (André, Georges)
ancien ministre plénipotentiaire. Officier du 4 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-03-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jaulin du Seutre (Guy, François)
président d'une association caritative. Officier du 6 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-02-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Godechot (Thierry, Luc)
ancien ministre plénipotentiaire. Officier du 29 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kaltenbach, née Moreau (Jeanne, Hélène)
secrétaire générale d'une association en faveur de l'intégration. Chevalier du 26 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soyer, née Brouard (Bénédicte, Alberte)
présidente de société. Chevalier du 18 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guérin, née Rivalland (Monique, Françoise)
secrétaire générale d'une ligue à caractère humanitaire. Chevalier du 18 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pallud (Michel)
directeur d'un organisme en faveur de l'emploi. Chevalier du 6 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bastianelli (Jean-Paul, Alain)
inspecteur général des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 2 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barthélemy (Michel)
président d'une union nationale d'aide aux retraités. Chevalier du 6 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rohr (René)
ancien typographe, Meilleur Ouvrier de France. Chevalier du 3 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roux, née Giorgio (Anna, Marie)
présidente d'une association en faveur des personnes âgées. Chevalier du 10 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gylbert (Jean-Pierre, Maurice)
membre d'associations à caractère social. Chevalier du 29 août 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-08-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mercey (Nicole, Marthe)
administratrice d'une association d'aide aux personnes âgées. Chevalier du 25 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tack (Paul)
ancien vice-président d'un conseil régional de l'ordre des médecins. Chevalier du 16 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brunier (Jacques, Joseph)
directeur d'un centre hospitalier. Chevalier du 20 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dollfus (Ben, Paul, Mathieu)
fondateur d'un groupe d'études de neuro-urologie. Chevalier du 30 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dreux (Claude)
président d'un comité d'éducation sanitaire et sociale. Chevalier du 17 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Houbé, née Limbourg (Germaine, Jeanne)
présidente d'honneur d'un comité de la Croix-Rouge française. Chevalier du 28 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martin (Charles, Jean-Baptiste, Claude)
vice-président d'un comité de la Ligue contre le cancer. Officier du 26 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pousse (Guy)
ancien chirurgien urologue. Officier du 11 novembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-11-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Colas (Evelyne, Françoise, Odile), épouse Simon
président de section au tribunal administratif de Paris. Chevalier du 8 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cavailles (Jean, Paul, Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse. Chevalier du 29 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marotte (Michel, Maurice)
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 12 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Champin (Gérard, Laurent)
commissaire-priseur honoraire, président du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Chevalier du 23 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jannin (François, Georges)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris. Chevalier du 6 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Gall (Henri)
conseiller à la Cour de cassation, président de la Cour de justice de la République. Chevalier du 14 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Enquebecq (Eric, Georges)
avocat général près la cour d'appel de Caen. Chevalier du 11 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Corre (Michel, Jean-Baptiste)
notaire honoraire. Chevalier du 18 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Becquevort (Perrette), épouse Rey
vice-présidente au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 3 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Limoujoux (Jean, Michel, Joseph)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 31 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giltard (Daniel, Marie)
président de la cour administrative d'appel de Nancy. Chevalier du 21 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Davost (Patrice)
directeur des services judiciaires au ministère. Chevalier du 16 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Semur (François, Christian)
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou. Chevalier du 16 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moreau (Michel)
conseiller d'Etat en service extraordinaire. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brissier (Paul, Auguste)
conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation. Chevalier du 26 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Besançon (Anne, Marie)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 29 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat. Chevalier du 20 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Labetoulle (Daniel)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 17 août 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-08-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Nadal (Jean, Louis)
procureur général près la cour d'appel de Paris. Officier du 10 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-07-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Davy (Serge, Edouard)
avocat honoraire, ancien bâtonnier, ancien président de la conférence des bâtonniers. Officier du 7 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Salom, née Petek (Emine, Gaye)
chargée de cours. Chevalier du 12 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouchez (Emile)
directeur d'un centre de formation d'apprentissage. Chevalier du 11 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baudet (Philippe)
délégué honoraire à la formation professionnelle. Chevalier du 8 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peltier (René)
proviseur de lycée. Chevalier du 29 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Wième (Francis)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 15 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Perriault (Jacques)
professeur des universités. Chevalier du 15 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouleau (Jean)
ingénieur de recherche. Chevalier du 8 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Deroy (Jean)
attaché principal d'administration centrale. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cittério (Raymond)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 14 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Penouil (Marc)
professeur honoraire des universités. Chevalier du 19 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fleury (Alain)
professeur agrégé. Chevalier du 5 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rétif, née Henriot (Colette)
déléguée départementale de l'éducation nationale. Chevalier du 8 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Casteignau (Guy)
professeur des universités. Chevalier du 7 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ducassou (Dominique)
professeur des universités, praticien hospitalier. Officier du 22 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-11-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Caillat, née Vidal (Colette)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres). Officier du 7 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-03-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'éducation nationale. Officier du 6 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazeran, née Seignalet-Bigné (Hélène)
chef de département à l'Ecole nationale d'administration. Chevalier du 8 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paraf (Jean, Albert)
préfet de Tarn-et-Garonne. Chevalier du 22 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Piat (Jacques, Edouard)
maire adjoint honoraire. Chevalier du 22 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schaefer (Jacques)
adjoint au maire de Metz (Moselle). Chevalier du 5 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Drezet (Paul, Léon)
conseiller référendaire à la Cour des comptes. Chevalier du 9 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Godart (André)
président d'honneur d'un conseil général. Chevalier du 3 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Legras, née Jacquemart (Michèle, Fernande)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 19 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-05-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cruette, née Fouladou (Roseline, Hortense)
attachée d'administration centrale, chef de bureau au ministère. Chevalier du 25 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tanguy (Yves)
chef de service commercial au ministère. Chevalier du 23 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ficquet (Jean-Marie, Joseph)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 14 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dieulesaint (Bernard, Georges)
chef d'équipe au ministère. Chevalier du 17 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Higonet (Gérard, Henri)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mouly (Jacques, René)
conseiller pour les affaires administratives, chef de bureau au ministère. Chevalier du 6 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouzaud (Jean-Pierre, Gaston)
ingénieur sur contrat, responsable technique au ministère. Chevalier du 21 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Richard (Yves, Gérard)
président-directeur général adjoint d'une société. Chevalier du 8 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dronnet (Jacques, Maurice)
vice-président commercial dans un groupe industriel. Chevalier du 4 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeanjean (Jacques, Bernard)
conseiller du président d'une société. Officier du 11 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-11-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cantin (Jean-Michel)
pilote d'essais dans une société. Officier du 15 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lefèvre (Brigitte, Marie-Claude), épouse Meyer-Hilfiger
directrice de la danse à l'Opéra national de Paris. Chevalier du 31 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Liébert-Carreras (Georges, Marie)
éditeur. Chevalier du 13 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Kaeppelin (Olivier)
conseiller du président d'une station radiophonique. Chevalier du 2 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zublena (Americo, Nicolas dit Aymeric)
architecte urbaniste. Chevalier du 17 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Auzanneau (Vincent, Jean-Pierre)
ancien inspecteur général de l'enseignement de l'architecture. Chevalier du 16 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Risset (Jacqueline, Renée), épouse Todini
traductrice. Chevalier du 16 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baldi, née Gagarine (Marie-Madeleine)
dite Macha Meril, comédienne. Chevalier du 5 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: David-Weill, née Lehideux (Hélène)
présidente d'associations culturelles. Officier du 13 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-07-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gall (Hugues, Randolph)
directeur de l'Opéra national de Paris. Officier du 29 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-06-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Talon (Michel, Régis)
sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sicherman (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées, ancien président d'une mission de sécurité routière. Chevalier du 27 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fiolet (Bernard, Gérard)
sous-préfet en fonctions au ministère. Chevalier du 20 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mermet (Jacques, Michel)
président d'une caisse de retraite. Chevalier du 23 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lambert (Jacques, Pierre)
président-directeur général d'une entreprise de transports. Chevalier du 20 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Généton (Jean, Louis)
président-directeur général d'une société de bâtiment. Chevalier du 28 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rouquès (Gilles, Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 30 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bodin (Jean, Didier)
ancien contrôleur général de la SNCF. Officier du 10 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-10-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martinand (Claude, Albert)
ingénieur général des ponts et chaussées, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées. Officier du 14 février 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-02-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Picard (Francis)
directeur général adjoint d'un établissement bancaire. Chevalier du 6 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hannoun (Hervé)
inspecteur général des finances. Chevalier du 31 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simonnet (Jean, Edouard)
président-directeur général d'un groupe d'assurances. Chevalier du 22 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mazairat (Jean, Jacques)
vice-président d'une société mutuelle d'assurances. Chevalier du 12 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemierre (Jean, Adrien)
inspecteur général des finances. Chevalier du 24 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-24"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coudray (Georges, Marie)
président d'un groupe bancaire. Chevalier du 20 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Meyzonnier (Pierre, Marie)
ancien délégué régional d'un établissement financier. Chevalier du 21 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blayau (Pierre-Noël, Henri)
président-directeur général de sociétés. Chevalier du 10 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Leroy (Guy, Louis)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 4 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tesson (Yves, Marie, Jean)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 8 août 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Jean-Marc, Léo)
président du directoire d'une société. Chevalier du 20 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Parin (Michel, Maurice)
administrateur civil, chef de bureau au ministère. Chevalier du 18 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dalloz (Jean-Pierre, René)
conseiller à la chambre des comptes de Franche-Comté. Chevalier du 17 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hadas-Lebel (Aechel, Raphaël)
commissaire à la Commission de régulation de l'électricité. Chevalier du 6 juillet 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeancourt-Galignani (Antoine, Jacques)
inspecteur des finances, président de sociétés. Officier du 23 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cossé (Pierre-Yves, Michel)
inspecteur général des finances. Officier du 2 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Azerad (Paul, David)
ancien responsable dans un groupe d'assurances. Officier du 1er mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vandewalle (Yves)
président d'un parc naturel régional. Chevalier du 26 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dufetelle (Philippe, Pierre)
adjoint à un maire, délégué à l'environnement. Chevalier du 12 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillemard (Jean-Pierre)
adjoint au maire de Nouméa (Nouvelle-Calédonie). Chevalier du 30 août 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-08-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lacroix (Dominique, Jacques)
secrétaire général aux affaires régionales en Guadeloupe. Chevalier du 19 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Charles (Denis)
dit Francisco Charles-Denis, musicien à la Martinique. Chevalier du 13 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ramia (Ben Maliki)
directeur d'une coopérative de pêche à Mayotte. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Peres (Jean)
conseiller du président du Gouvernement du territoire de la Polynésie française. Officier du 30 juillet 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-07-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Squarcini (Bernard)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 13 mai 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raynaud (Pierre)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 12 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bayle (Pierre, Marie)
préfet de l'Aveyron. Chevalier du 14 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Daval (Michel)
président de l'association des maires des Ardennes, maire de Gernelle. Chevalier du 27 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Justier (Philippe)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 22 août 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemas (Pierre, René)
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jarry (Jean-Pierre, René)
adjoint au maire de Mios (Gironde). Chevalier du 6 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fayolle (Gérard, François)
maire du Bugue (Dordogne). Chevalier du 17 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Latger (Louis, Auguste)
ancien conseiller général du Tarn, ancien maire de Blan. Chevalier du 14 août 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coque (Louis, Antoine)
commandant de sapeurs-pompiers. Chevalier du 26 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Menvielle (Nicolas)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 22 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Duffé (Pierre)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 12 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jones (Ashley)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 8 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Caumo (Roger)
ancien adjoint au maire de Feuguerolles-Bully (Calvados). Chevalier du 8 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Conreux (Bernard)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 13 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carenco (Jean-François, Claude)
préfet de la Haute-Savoie. Chevalier du 2 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 16 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Moreau (Robert)
vice-président d'une association de protection civile. Chevalier du 17 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laronde (Jean, Marcel)
ancien adjoint au maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Chevalier du 21 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coquet (Bernard, René)
préfet de Seine-et-Marne. Officier du 17 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Schott (Marie, Cyrille)
préfet du Pas-de-Calais. Officier du 22 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-02-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marquet (René, Aimé)
conseiller général honoraire des Ardennes. Officier du 7 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-10-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sasia (Joseph, Raymond)
conseiller général du Lot. Officier du 27 janvier 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-01-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Philippoteaux (François)
vice-président des conseils de surveillance d'un groupe de champagne. Chevalier du 1er avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cailliez (Francis)
chargé de mission d'inspection générale au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 9 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gombault (Roland)
vice-président d'honneur d'une société d'horticulture. Chevalier du 12 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-12"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zampa, née Laforge (Anne-Marie, Jeanne)
contrôleur financier honoraire. Chevalier du 8 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-08"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Machin (Guy, Robert, Jean)
ancien délégué syndical. Chevalier du 22 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blanzat (Bernard)
directeur de recherche, chargé de mission à l'Académie des sciences. Chevalier du 28 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Contie (Michel, Jean)
directeur général d'une société d'exploitation pétrolière. Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Syrota (André, Serge)
professeur des universités, directeur dans un centre de recherche. Chevalier du 22 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brard (Daniel, Raymond, Clément)
brigadier major honoraire de la police nationale. Chevalier du 28 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Beauchemin (Jean-Claude, André)
directeur régional à France Télécom. Chevalier du 25 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Orizet, née Constantin (Isabelle, Simone)
directrice du service des affaires européennes de l'Assemblée nationale. Chevalier du 3 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourdier (Jean, Louis)
adjoint à un maire, chargé du tourisme. Chevalier du 3 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Montus (Jean, Yves)
président d'un comité départemental de tourisme. Chevalier du 22 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bastien (Gérard)
directeur diocésain d'enseignement. Chevalier du 3 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chiazzo (Robert, Raymond)
administrateur national d'une amicale régimentaire d'anciens combattants. Chevalier du 15 août 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Alba (René, Albert)
président honoraire d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baufine-Ducrocq (Bruno)
ancien contrôleur général à la SNCF. Chevalier du 28 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brin (Hubert)
président de l'Union nationale des associations familiales. Chevalier du 22 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pascal (Jean, Marie)
ancien ingénieur. Chevalier du 6 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Savajols (Roger)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional. Chevalier du 5 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-05"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Denis (André, Raymond)
directeur régional et départemental de l'équipement. Chevalier du 11 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rivaille, née Boitel (Danièle, Marie-Christine)
directrice du service des affaires administratives générales de l'Assemblée nationale. Chevalier du 27 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-27"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubédat (Claude, Bernard)
conseiller honoraire du commerce extérieur, ancien dirigeant de banque. Chevalier du 20 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bonhoure (Jean-Pierre, Alain)
directeur du service de la séance à l'Assemblée nationale. Chevalier du 30 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brun (Gérard)
chef de service administratif de préfecture. Chevalier du 23 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-23"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Planche (Bernard, André)
président d'une association d'aide au développement économique. Chevalier du 4 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dinnequin (Françoise, Marie-Thérèse)
directrice du service des achats et moyens matériels de l'Assemblée nationale. Chevalier du 13 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-13"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacques (Fernand)
vice-président d'une association départementale de mutilés, combattants et victimes de guerre. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bellin (Jacques)
président d'un groupement de chaînes hôtelières. Chevalier du 26 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-26"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guerrieri (Pierre, Louis)
directeur dans un groupe d'assistance au fret aérien. Chevalier du 9 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Spiegelstein, née Mozziconacci (Jackie, Denise)
responsable à La Poste. Chevalier du 19 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rassant (André, Raymond)
vice-président d'un comité d'aide en faveur des personnes âgées. Chevalier du 15 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-15"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vallat (Francis)
président d'un organisme maritime. Chevalier du 4 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-04"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Baufumé (Bruno, Georges)
directeur du service des relations internationales du Sénat. Chevalier du 2 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-02"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martinetti (Joseph)
président d'une société d'attribution de logement social. Chevalier du 25 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Halbwachs (Roland, Florent, Bernard)
secrétaire général d'une fédération syndicale des personnels civils du ministère de la défense. Chevalier du 28 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Henry (Claude, Angel)
président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 9 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Besse (Roger, Armand)
président honoraire d'un centre médico-psycho-pédagogique. Chevalier du 29 mars 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bideau (Alain)
directeur d'un centre de recherches. Chevalier du 31 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-31"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bernardi (Mario)
maître coiffeur parfumeur. Chevalier du 3 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Calloud (Michel, Jacques)
conseiller du commerce extérieur, directeur général de société. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Decobert (André)
ancien vice-président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 6 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Derrien (Jean-Marc, Henri)
avocat général près la cour d'appel de Nouméa. Chevalier du 1er décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brunet (Pierre, Georges)
président du conseil scientifique d'un parc naturel régional. Chevalier du 7 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-07"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Haas (Pierre)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 28 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-28"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Lepvrier (Martial, Emmanuel)
vice-président et administrateur d'une caisse départementale d'une banque. Chevalier du 9 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Geoffray (Michel, Louis)
président départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vilchien, née Guilbert (Danielle)
administratrice civile au ministère. Chevalier du 10 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poisnet (Serge, Louis)
président d'associations de tourisme social. Chevalier du 30 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cuffi (Jean, François, Joseph)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 14 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-14"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbe (Prosper, Antonin)
membre d'un comité directeur départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc. Chevalier du 9 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dias (Lucien, Armand)
receveur principal honoraire des impôts. Chevalier du 29 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-29"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delcey (Michel)
président d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 3 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gory (Jacques, Marie)
président délégué d'une union régionale des chambres de commerce et d'industrie. Chevalier du 6 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-06"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Champaux (Jacques, Georges)
président de la commission des finances d'un conseil économique et social régional. Chevalier du 22 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boulier (Maxime)
attaché de direction (er). Chevalier du 18 août 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-18"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brissard (André, Louis)
président d'une caisse de retraite. Chevalier du 9 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-09"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rey (Joaquin)
membre d'une association en faveur des retraités. Chevalier du 3 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbat du Closel (Alain, Raymond, Charles)
vice-président du conseil de l'Association française des membres de l'ordre souverain de Malte. Chevalier du 20 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Loubaresse (Maurice, Hubert)
ancien gérant de tutelles auprès de tribunaux d'instance. Chevalier du 3 août 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-03"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Catôt (René, Michel)
président d'une amicale d'anciens combattants. Chevalier du 17 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-17"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roques (Xavier, Henri)
secrétaire général de la questure de l'Assemblée nationale. Officier du 16 octobre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-10-16"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pugnère (Henri, Marc)
ingénieur général des mines, ancien directeur d'une Ecole nationale supérieure. Officier du 30 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-30"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marquet (Michel, Louis)
président d'une union régionale mutualiste. Officier du 24 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-24"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dujarric de la Rivière (François, Henri)
administrateur de sociétés de gestion financière. Officier du 1er mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-03-01"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Scemama (Bernard, Jacques)
directeur à l'administration centrale. Officier du 22 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-22"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hiva (Robin, Nissim)
vice-président d'un comité départemental de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 25 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-25"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Haeberlin (Paul)
maître-cuisinier, restaurateur. Officier du 21 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mouflard (Roger, Victor)
administrateur civil honoraire, ancien chargé de mission au cabinet du ministre de l'équipement. Officier du 10 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-06-10"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Felisaz, née Favre-Félix (Claudette, Josiane)
maire, présidente d'une association départementale du tourisme ; 27 ans de fonctions électives et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Averty (Christine, Karin)
artiste, chorégraphe ; 22 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cherifi (Hacine)
ancien champion du monde de boxe WBC, catégorie poids moyens ; 17 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Carthage-La Marsa (Tunisie)
31 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mgr Rézeau (Dominique, Louis)
curé
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Miqueu (Jean)
ancien missionnaire à Sri-Lanka ; 59 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soeur Lebrun (Hélène, Marie, Laure)
directrice de lycée (Corée) ; 43 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Soeur Bourdry (Agnès)
religieuse, enseignante ; 56 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gérhard, née Wahl (Claire, Myreille)
membre d'associations caritatives ; 28 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Du Lac (Magali, Marie, Dominique), épouse Ingall-Montagnier
magistrate détachée
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
premier conseiller au tribunal administratif de Paris ; 21 ans de services civils
Groupe:
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
tribunal
tribunal_administratif="Paris ; 21 ans de services civils"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Regnier (Jean-Luc, Henry)
notaire
Paris (Paris)
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Malka (Salomon)
aumônier civil des armées ; 19 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Eleftheriades dite Teriade, née Genin (Alice, Louise)
donatrice ; 32 ans d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Char, née Billet (Marie-Claude, Andrée)
éditrice ; 38 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Niquet (Hervé, Louis)
chef d'orchestre ; 25 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hattou (Messaoud)
comédien, scénariste, réalisateur ; 23 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lévy dite Martine (Martine), épouse Cligman
artiste peintre, sculptrice ; 47 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dessaix dite Dessay (Nathalie), épouse Naovri
artiste lyrique ; 15 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Castro (Michèle), épouse Reiser
réalisatrice et scénariste de films ; 30 ans d'activités cinématographiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Verniolle (Philippe, Raoul)
directeur général d'une société d'HL
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chevalier
du 13 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: d'Harcourt, née de Vogüe (Alix, Louise)
présidente d'une association en faveur de la protection de l'environnement ; 19 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Yang-Ting (Pie, Benoît, Josephe, Anne-Marie)
en religion soeur Bernadette, chef d'un établissement scolaire à la Martinique ; 46 ans de vie religieuse et d'enseignement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournier (Jacques, Marie)
ancien aumônier ; 54 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dufour, née Prévost (Brigitte)
conseillère générale de la Seine-Maritime, adjointe au maire du Havre ; 20 ans de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Turpin (Simone, Louise)
directrice honoraire d'une maison d'enfants ; 55 ans d'activités socio-éducatives et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICE
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pinette, née Fontaine (Josette, Marie-Louise)
ancienne vice-présidente d'une association en faveur des personnes déficientes visuelles ; 43 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Corpel, née Allavoine (Elisabeth, Yvonne)
présidente d'une fédération familiale régionale ; 30 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Bouchard d'Aubeterre (Hubert, Guy)
président d'une section d'anciens combattants ; 72 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="72"
annees_activite_professionelle="72"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Levieux (Jean-Pierre, Adrien)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 71 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poitrine (Pierre)
ancien président d'une association d'anciens combattants ; 70 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ibarrart (Bernard, André)
président d'associations d'anciens combattants ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Goudal (Henri, Louis)
président départemental de « Ceux de Rawa-Ruska » ; 66 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Durand (Gabriel, Jean, Marie)
administrateur d'une union départementale d'associations d'anciens combattants ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Simon (Michel)
ancien exploitant agricole ; 64 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hannoteaux (Jean, Louis)
président d'honneur d'une association de quartier ; 64 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chapey, née Mopin (Micheline, Renée)
présidente nationale de l'Association des amputés, grands blessés et victimes de guerre ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ricoy (Manuel, François)
président d'associations départementales d'anciens combattants ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Buatois (Roger, Paul)
ancien agent commercial (Maroc) ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Burge (Gustave, Georges)
président d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Millet (Michel, Germain)
prêtre aumônier ; 61 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roquier (Antoine, André)
ancien maire de Saint-Mamet-la-Salvetat (Cantal) ; 61 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jeanetti (Jean, Marius)
ancien président-directeur général de société ; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cohen Laroque (Maxime)
membre de la maison des anciens de la 2e DB ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robert (Jacques, Marie)
ancien receveur principal des impôts ; 60 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bar (Fioravente, André)
ancien directeur national dans une fédération sportive ; 60 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delay (Claude, Pierre)
membre d'associations ; 60 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cherré (Auguste, Pierre)
maire honoraire ; 60 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dechamps (Julien, Fernand)
ancien chef d'une entreprise de réparation navale ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Siccoli (Raymond)
président d'honneur d'un comité départemental des médaillés de la jeunesse et des sports ; 59 ans d'activités sportives, professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giraux (Jacques)
délégué départemental de l'éducation nationale ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lamy (André, Alfred)
président d'une section de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Juenbekdjian (Albert)
ancien président d'un comité du « Souvenir français » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Imbert (Jean, Pierre, Joseph)
président départemental de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubois (Pierre, Albert)
secrétaire d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tardieu, née Conrath (Renée, Yvonne)
présidente d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Comets (Pierre)
vice-président honoraire d'un comité régional d'une fédération sportive ; 58 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Milers (André)
ancien vice-président d'un club sportif ; 58 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maydat, née Noël (Adeline)
animatrice de maisons de retraite ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Belot (Claude)
vice-président d'un syndicat départemental de la propriété agricole ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giraudeau (Louis, Maurice)
président d'une association d'anciens combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Penin (Philippe, Henri)
vice-président d'une association de quartier ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rivalain (Marcel, Louis)
président d'une bibliothèque sonore ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gambarelli (Dominique)
secrétaire général d'une association d'aide aux personnes âgées ; 58 ans d'activités associatives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Krupa (Jean, Michel)
vice-président départemental de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gaborit (Marcel, Louis)
vice-président d'une fédération rurale ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bergantz (Lucien)
vice-président d'une mutuelle ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Régner (Joseph, Pierre, Gilles)
maire de Saint-Aulaire (Corrèze) ; 57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cochard (Jean, Paul, Marcel)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hofstetter (Pierre)
ancien conseiller du commerce extérieur de la France ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Frantz (Paul)
ancien vice-président d'une ligue sportive régionale ; 56 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Longo (Raymond)
président-directeur général de société ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ponchard (Ernest, Paul)
ancien fonctionnaire de la police nationale ; 56 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Marko (Serge, Michel)
peintre officiel de la marine ; 56 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Verbrugghe (Paul)
ancien exploitant agricole ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourel (Georges, Louis)
président d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dannacker, née Vigé (Nicole, Françoise)
ancienne administratrice d'associations à caractère social ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Varenne (Jean, Désiré)
maire, vice-président d'une communauté urbaine ; 55 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Robinot (André, Ernest)
conciliateur de justice, médiateur pénal dans le ressort du tribunal de grande instance de Nancy ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Trouche (Robert, Jean, Marie)
maire honoraire ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mary (André)
ancien maire ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Darrieutort (Louis)
ancien administrateur d'un port de plaisance ; 55 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barbarit (Claude)
président d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pleiber (Albert)
religieux à Sri-Lanka ; 54 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Frère (Daniel)
ancien adjoint à un maire ; 54 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guédon (Henri, Pierre)
vice-président d'une union départementale d'anciens combattants ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Torrec (Jean, Emile)
arbitre national ; 54 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Santerre (Claude, Lucien)
gouverneur d'une association caritative ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: King (Michel)
peintre officiel de la marine, vice-président d'une association ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacquot (Claude, Raymond)
fondateur d'une chorale ; 54 ans d'activités professionnelles, musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournier (Pierre)
président d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paris (Jean, André)
vice-président d'associations de garde d'enfants ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Géry (Francine, Jeanne, Marie)
ancienne contrôleuse principale des impôts ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Logeais, née Labarussias (Marie, Paulette)
présidente d'une association de propriétaires ; 53 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Renault (Marc)
président d'une mutuelle ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Aimi (Julien)
président d'une fédération en faveur des personnes handicapées ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Eugé (Yvon, Camille)
vice-président d'un conseil général, délégué aux routes et infrastructures ; 53 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Augé (Jacques, Roger)
président-directeur général d'une entreprise de bâtiment ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Grandjean (Marie, Constant, Bernard)
adjoint au maire de Vexaincourt (Vosges) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Izoulet (René)
ancien vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vésinet (Auguste, Sylvain)
ancien responsable dans une société d'HLM, filiale de la SNCF ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guichard (Auguste, Georges)
vice-président d'une association d'aide à domicile ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hanriquel (Jean)
maire de Méligny-le-Petit (Meuse) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mgr Jeuffroy (Bernard)
président d'une caisse d'assurance vieillesse ; 52 ans de ministère ecclésiastique, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lesueur (Guy, Francis, Jean)
délégué général du Souvenir français (Allemagne) ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bédier (Adrien)
ancien directeur d'usine à La Réunion ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Maget (Jacques, Auguste)
président d'une association de développement touristique ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Desanges (Jehan, Elie)
historien, correspondant de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bérouard (Guy, Michel)
président d'une association d'entraide ; 51 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Molinari (Charles, Pascal)
vice-président d'une fédération sportive ; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillet (Roger)
délégué départemental de l'éducation nationale ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Finot (Michel, Julien)
ancien directeur général de biscuiterie ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Louveau de Laguigneraye (Léon, Marie, Emmanuel)
agriculteur à la Martinique ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pedro (Georges, Charles)
directeur de recherche émérite
membre correspondant de l'Académie des sciences ; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Banzet (René, Dominique)
ancien président d'une association d'aide à domicile ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dahl (Othon, Jules)
ancien principal adjoint de collège, ancien membre d'associations ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Devaux (Michel)
vice-président d'un organisme municipal, chargé du développement sportif ; 50 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Prévost (Maurice, Auguste)
président d'une union départementale d'aide à domicile ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lajeunesse (Bernard, Oscar)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 50 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Saint-Paul (André, Jean)
président départemental de l'Union nationale des combattants ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roquet (René, Lucien)
président d'une section d'une union nationale d'anciens combattants ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Raphaël (Guy, Raoul)
président d'une association d'anciens combattants ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pennelle (Jacques)
membre d'honneur d'un office municipal des sports ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jenn (René)
ancien conseiller à la commission interministérielle de coopération franco-allemande ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sagon (Michel, André)
président d'une association caritative ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Canizarès (Norbert, Antoine)
membre d'associations à caractère social ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Seguin (Maria, Martha)
formatrice en restauration ; 50 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bompuis (Alain, Antony)
administrateur d'une fédération pour la protection du milieu aquatique ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Bec (André)
président d'une coopérative agricole ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Contat (Pierre)
maire de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hémery (Hugues, Gaston, Emile)
meilleur ouvrier de France en couverture, spécialiste en toit de chaume ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mattéoli (Joseph, Louis)
trésorier d'une section de l'Union nationale des combattants ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Foraboschi (Claude, Louis)
président d'associations d'anciens combattants ; 49 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vérove, née Léger (Berthe, Julie, Emma)
ancienne institutrice, ancienne vice-présidente d'un syndicat d'agglomération ; 49 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fuziès (Pierre, Léon)
président d'une fédération départementale de chasseurs ; 49 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Poitevin (Gérard, Joseph)
président d'un syndicat ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sailhac (Alain, Pierre)
chef cuisinier (Etats-Unis) ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brisset (Guy, Jean, Marie)
membre d'associations à caractère social ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Boulenger (Pierre, Maurice)
militant associatif ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Masson (Max, Paul, Victor)
ancien secrétaire général d'une fédération départementale des accidentés du travail ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fauconnier (Michel, Henri)
ancien président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Finat (Roger)
maire de Villeneuve-sur-Allier (Allier) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giroux (Robert)
ancien président d'une fédération régionale de crédit agricole ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Giret (Joseph)
ancien président cantonal d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ledoyer (Georges, Marie)
président d'une maison de retraite ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Conte (Louis, Jean)
ancien président d'une association de quartier ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sabatier (Maurice)
maire de Lamotte-du-Rhône (Vaucluse) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Brosson (Guy)
président délégué d'une section de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Sainsot (Yves)
président d'une association en faveur des rapatriés ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cantet (Jean, Camille)
président d'un syndicat intercommunal ; 48 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Laurora, née Terru (Micheline, Antoinette)
responsable d'une association d'aide en faveur des femmes ; 48 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bret (Jeanne, Marie)
ancienne chargée de mission pour la santé ; 48 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roquigny (Gilbert, Marcel)
membre d'associations à caractère social ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Khediri (Ghadbani)
administrateur d'une association d'anciens combattants harkis ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dhalluin (Marc, Marcel)
membre d'honneur d'un office municipal des sports ; 48 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lemercier (Jacques, André)
restaurateur (Allemagne) ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hanauer (Jean-Daniel)
président d'une caisse de crédit mutuel ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Rémy (Gilbert)
adjoint au maire d'Hagondange (Moselle) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Le Texier (René, Joseph)
ancien bibliothécaire territorial ; 48 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cartier (Gabriel, André)
maire, ancien membre d'organismes agricoles ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gour (Pierre)
président d'associations en faveur de la politique de la ville ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Calamand (Michel, Robert)
président-directeur général de société ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mialle (Aldo, Gérard, Louis)
administrateur de la Société des amis du musée de l'Armée ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chirac (Jean, William, Noël)
administrateur départemental de l'Union nationale des combattants ; 47 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Latreche (Brahim)
vice-président de l'Association nationale des anciens supplétifs rapatriés d'Algérie ; 47 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Ajer (Jacqueline)
maire, ancienne exploitante agricole ; 47 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guilbert (Jean-Claude, Marie)
président d'une commission d'aide sociale ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Momus (Claude, Paul)
attaché commercial d'une société de transports ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Oudinet (Jean, Pierre)
responsable dans une société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pucel (Maurice, Robert)
chef pilote d'un aéro-club ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lanfranchi (Horace)
président d'honneur d'une maison de retraite ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Galli (Pierre, Louis)
membre du conseil d'administration de résidences pour personnes âgées ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Héron (Jacques)
président d'une banque alimentaire ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Delattre (Michel, Jacques)
conseiller du commerce extérieur, ancien président-directeur général de société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chavrondier, née André (Monique, Jeannine)
professeure honoraire ; 46 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dalla-Mutta (Alexandre)
directeur de services techniques ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Florit, née Pater (Sylviane)
ancienne attachée d'administration centrale ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vilo, née Lise (Suzanne, Mady)
secrétaire administrative à la préfecture de la Martinique ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Blaurec (Maryvonne)
secrétaire administrative dans une direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: le RP Eschbach (Lucien, Henri)
aumônier honoraire des armées ; 46 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Geay (Robert)
conseiller général ; 46 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Beguin (Francis, Edouard)
chargé de mission pour le reclassement professionnel ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pacilly (Jean)
ancien maire ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Feraudy (Gérard, Marie)
ancien directeur dans une compagnie aérienne ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lagrange (Max)
médecin gérontologue ; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Souard (Sylvère, Irénée)
président de société ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Melkonian (Jacques, Koren)
ancien directeur de société ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Hattet (Jean, Marie, Emile)
chef d'entreprise (er), ancien président d'un syndicat départemental de transporteurs ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Martel (Michel)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gaurichon (Jean-Pierre)
président interdépartemental d'une association d'anciens combattants et résistants ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gounard (Jean, François)
directeur de service dans une université aux Etats-Unis ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Guillou, née Riou (Anne)
professeure honoraire des universités ; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bouillier (Gilbert)
maire de Varessia (Jura) ; 45 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pérard, née Chaumard (Pierrette)
maire de Sorbier (Allier) ; 45 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Pechpeyrou Comminges de Guitaut (Philippe)
vice-président d'honneur d'une association régionale d'anciens auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mathieu (Alain)
président d'une association d'organisateurs de compétitions sportives ; 45 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bucher (Antoine)
membre d'une association en faveur de l'emploi ; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gonon, née Ravoire (Marinette)
présidente d'une association d'insertion ; 45 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lherbier (Jean-Marie, Oscar)
administrateur d'une association hospitalière ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Plessiet (Jean, Marie)
maire de Bertincourt (Pas-de-Calais) ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacob (Roland, Robert)
administrateur d'un organisme de logement social ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Astic (Michel, Bernard)
président de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Flour (Pierre, Maurice)
capitaine de sapeurs-pompiers, chef du corps de Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse) ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Coquelet (Maurice, Georges)
secrétaire général d'une union professionnelle hôtelière ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Castagna (Maxime)
conseiller général de Saône-et-Loire, maire de Digoin ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mérigot (Edgar, Louis)
président d'honneur et administrateur de société ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Medghoul (Mébareck)
membre d'associations d'anciens combattants ; 45 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Carton (Michel, Louis)
ancien cancérologue, président d'une association à vocation sanitaire et sociale ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gourmelon (Armel, Hervé)
vice-président d'une confédération syndicale ; 44 ans de services civils, d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Allain (Rémi, Raymond)
ancien contrôleur de travaux dans une municipalité ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bussone (Robert, Jacques)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mugnier (François)
conseiller général, maire honoraire ; 44 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Morin (Henri)
président d'un comité sportif départemental ; 44 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Barralis (Francis, Félix)
responsable du partenariat sportif pour un groupe industriel ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Communal (Daniel)
ancien président d'un syndicat professionnel ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Neyret (Bernard)
vice-président du syndicat intercommunal du lac d'Annecy, maire de Giez (Haute-Savoie) ; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE