JORFTEXT000000803298

De: Thierry Suaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:Mme Hélène Breton
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Damien Alary
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Pierre Hugon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Drouin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Georges Labazee
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Didier Louis
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Dutriat
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Viala
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Remplace:M. André Cabot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Dagen
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Jacques Moignard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Serge Bladinieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Remplace:M. Claude Galtie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lalanne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Jacques Delpech
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Limousin
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Jacques Vigier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Vermande
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Louis-Jacques Liandier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Pastouret
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lavigne du Cadet
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel de Lapeyriere
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Daniel Soulage
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Augey
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Marc Lalanne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Dutard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Remplace:M. Germinal Peiro
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Cazals
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Yves Da-Ros
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Corinne Cap
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléante
Remplace:M. Louis Mallet
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Nathalie Delcouderc-Juillard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Remplace:Mme Jacqueline Caplat
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dominique Bru
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Remplace:M. Yvon Bec
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Isabelle Cailleton
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Landes
Suppléante
Remplace:M. Alain Siberchicot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Joseph Joubert
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Philippe Most
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martin Malvy
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Maurice Salles
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Bertrand
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Jacques Blanc
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lionel Roucan
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Filhol
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Fontanaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Remplace:M. Jacques Bobe
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Cabot
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Remplace:M. Bernard Viala
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Cambon
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Dagen
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Waelchli
»
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Wachli
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Dieffenbacher
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Jean François-Poncet
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guy Trupin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Pierre Augey
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Da-Ros
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Dominique Barrau
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Coffre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Remplace:M. Michel Dolige
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Muriel Padovani-Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. André Pamboutzoglou
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martine Hontabat
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Titulaire
Remplace:Mme Claude Mellier
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.