JORFTEXT000000822034

De: Queyroux (Christian)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le syndicat Force ouvrière (FO)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Ferchaud (René)
titulaire, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le syndicat Force ouvrière (FO)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Mesure (Bernard)
titulaires, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Lesourd (Pierre)
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Laurent (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Sanders (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Gini (Antoine)
titulaire, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le Syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (SNIASS)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: El Sair (Philippe)
titulaire, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Blua (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Morin (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (SMISP)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Bessette (Dominique)
titulaire, ou représentant le Syndicat des pharmaciens inspecteurs de santé publique (SPHISP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (SMISP)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Vincent (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Vallet (Guy)
titulaires, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Lussiez (Cédric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Boiron (Frédéric)
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Ortic (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Gibelin (Jean-Luc)
titulaire, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Rosenblatt (Michel)
titulaire, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Confédération démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Guillaumot (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Confédération démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Chassagnol (Jean-Luc)
titulaire, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant l'Association des directeurs d'hôpital (ADH)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Silber (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Orio (Martine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant l'Association des directeurs d'hôpital (ADH)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Mattei (Jean-François)
ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
3. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines d'activités de l'école
mentionnés au 3° de l'article 16 du même décret
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Hannoun (Michel)
ancien député
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
3. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines d'activités de l'école
mentionnés au 3° de l'article 16 du même décret
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, ancien directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
3. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines d'activités de l'école
mentionnés au 3° de l'article 16 du même décret
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Van Lerberghe (Rose-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
3. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines d'activités de l'école
mentionnés au 3° de l'article 16 du même décret
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.