JORFTEXT000019502831

De: Dominique Russo
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Union nationale des syndicats autonomes UNSA-santé sociaux
1er suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Philippe Meriaux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Fédération nationale de syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
2e suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Christian Cailliau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Fédération nationale de syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
1er suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Thierry Amouroux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
2e suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Daniel Bonte
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
1er suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Nicolas Laadj
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Philippe Bernard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Denis Garnier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Yves Daviaud
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Claude Coquel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Hervé Rochais
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Michel Rosenblatt
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Mickael Deroche
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Emmanuel Lehuraux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Dominique Coiffard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Raymond Brett
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Louis Mazet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Bruno Jardin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Louis Douguet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Michel Laisne
directeur départemental adjoint des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des ministres compétents
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Alain Verdebout
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
c) Le directeur d'un des établissements énumérés aux 4°, 5° et 6° du même article, désigné par le ministre chargé de l'action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Dominique Valmary
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
dont un directeur général de centre hospitalier régional, désignés par le ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Robert Reichert
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
dont un directeur général de centre hospitalier régional, désignés par le ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Louis Seval
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Xavier Lucas
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Michel Desbiens
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Albert Mamy
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Pascal Buchet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: François Lavergne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jacques Drapier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Françoise Kalb
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Union nationale des syndicats autonomes UNSA-santé sociaux
2e suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Christine Khani
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Catherine Dufeu
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Marlène Puche
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Marie-Claire Ros
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Amina Moussa
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Brigitte Fidry
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Véronique Chassagne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Marie-Françoise Ledoux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Béatrice Bochnak
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Mireille Stivala
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Nawal Haddouch
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Sylvie Breuil
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Laurence Bray
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Cécile Marchand
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Elisabeth Genest
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Véronique Fayet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Willy Kalb
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
h) Union nationale des syndicats autonomes UNSA-santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: André Renaud
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Bernard Sagez
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Fédération nationale de syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Thierry Petyst de Morcourt
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Marc Sala
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Patrick Nicolaon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Luc Delrue
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Fernand Brun
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Didier Bernus
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Denis Basset
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Richard Tourisseau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Pierre Fougere
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Yves Richez
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Philippe Crepel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Hubert Valade
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des ministres compétents
Le directeur du budget ou son représentant
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Philippe Fournier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
c) Le directeur d'un des établissements énumérés aux 4°, 5° et 6° du même article, désigné par le ministre chargé de l'action sociale
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean Schmidt
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
dont un directeur général de centre hospitalier régional, désignés par le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Paul Castel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
dont un directeur général de centre hospitalier régional, désignés par le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Louis Vuillier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean Le Camus
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Philippe Laveau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Paul Nunzi
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Marcel Larmanou
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Bernard Fialaire
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Luc Chagnon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Angèle Ratzmann
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Yolande Briand
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Yasmina Sellou
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Nadine Prigent
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Ghislaine Joachim-Arnaud
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Françoise Gaunet-Escarras
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.