JORFTEXT000019778916

De: du Bas-Rhin (CABR)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre du Centre d'information, et de documentation sur le bruit (CIDB)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lelarge (Denis)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial
concerné par le bruit
Au titre de l'Association des techniciens
supérieurs territoriaux de France (ATTF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Suguenot (Alain)
maire de Beaune
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Sanchez (Frédéric)
maire du Petit-Quevilly
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Ries (Roland)
maire de Strasbourg, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Paternotte (Yanick)
maire de Sannois
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Merville (Denis)
maire de Sainneville, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lespade (Jean-Marc)
maire de Tarnos
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Keller (Bernard)
maire de Blagnac, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Husson (Jean-François)
vice-président de la communauté d'agglomérations de Nancy
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Gonzales (Didier)
maire de Villeneuve-le-Roi, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Gazeau (Francis)
maire de Cadeaujac
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Fousseret (Jean-Louis)
maire de Besançon , Titulaire
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Dord (Dominique)
maire d'Aix-les-Bains
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Decool (Jean-Pierre)
maire de Brouckerque, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Dantec (Ronan)
adjoint au maire de Nantes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Ciotti (Eric)
adjoint au maire de Nice, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Cambon (Christian)
maire de Saint-Maurice, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Buna (Gilles)
adjoint au maire de Lyon
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Boureau (Pascal)
adjoint au maire de Blagnac
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Blazy (Jean-Pierre)
maire de Gonesse, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Baupin (Denis)
adjoint au maire de Paris, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Ritter (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Jacob (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Gamba (René)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Bidou (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Kergomard (Jean)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française
d'acoustique (SFA)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Junker (Fabrice)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française
d'acoustique (SFA)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Milon (Alain)
sénateur-maire de Sorgues (Vaucluse), suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
sénateur désigné par le Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Demilly (Stéphane)
député de la Somme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
député désigné par l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Cherpion (Gérard)
député des Vosges
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
député désigné par l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lahaye (Thierry)
ingénieur, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Etienne (Pascal)
chef de bureau à la direction générale du travail
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Siret (Lionel)
chef de bureau à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Besse (André-Michel)
contrôleur général économique et financier placé auprès de l'ADEME
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Luciani (Pascal)
sous-directeur du développement durable à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Larivé (Jérôme)
chef de bureau à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Briand (Emmanuel)
chef de bureau à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lemaitre (Eric)
chargé de mission à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Clin (François)
directeur-adjoint, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Roulleau (Frédéric)
son adjoint
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Ricard (Michel)
haut fonctionnaire pour le développement durable, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la culture
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Maillé (Arnauld)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la consommation
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Litt (Philippe)
son adjoint
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la consommation
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Saint George (Gérard)
attaché à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Celet (Jean-Paul)
sous-directeur, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lehmann (Frédéric)
son adjoint
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Derrien (Alain)
chargé de mission à la direction générale des entreprises, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Valentin (Pascal)
chef de la mission bruit et agents physiques à la direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Michel (Laurent)
directeur général, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Renevier (Jean-Luc)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Gambelli (Franck)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Le Borgne (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: De Lepinay (Yvan)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Le Berre (Guy)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Fougères (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Poux (André)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre du Syndicat national de l'isolation (SNI)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lecocq (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre du Groupe de l'ingénierie acoustique (GIAC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lafage (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre du Groupe de l'ingénierie acoustique (GIAC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Le Bigot (Nicolas)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre du Comité des constructeurs
français d'automobiles
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Douaud (André)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre du Comité des constructeurs
français d'automobiles
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Faussurier (Jean)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Société nationale des chemins de fer (SNCF), et de Réseau ferré de France (RFF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Emsellem (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Société nationale des chemins de fer (SNCF), et de Réseau ferré de France (RFF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Pinçon (Ghislain)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Daliphard (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Girault (Jean-François)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Confédération des professionnels
indépendants de l'hôtellerie (CPIH)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Ducamp (Michel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Chambre syndicale du transport aérien (CSTA)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Dominiak (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Chambre syndicale du transport aérien (CSTA)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Meunier (Jean-Alain)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de l'Union sociale pour l'habitat (USH)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Ehret (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre du Centre d'information, et de documentation sur le bruit (CIDB)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Bader (Michel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre du Centre d'information, et de documentation sur le bruit (CIDB)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Pracisnore (Eric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de la confédération Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Maison (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de la confédération Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Philippe (André)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association des responsables de copropriété (ARC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Dhont (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association des responsables de copropriété (ARC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Feneux (Antoine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage (ADVTV)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Perret (Georges)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association France nature environnement (FNE)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Marotte (Pascal)
conseiller régional d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentant des conseils régionaux, désignés par l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Chouat (Francis)
vice-président du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentant des conseils généraux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Bernheim (Gérard)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentant des conseils généraux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Jaffré (Ginette)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial
concerné par le bruit
Au titre de l'Association nationale des médecins-directeurs de services communaux d'hygiène et de santé (ANMDSCHS)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Guerrier-Sagnes (Frédérique)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial
concerné par le bruit
Au titre de l'Association nationale des médecins-directeurs de services communaux d'hygiène et de santé (ANMDSCHS)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Viacroze-Perrin (Karine)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial
concerné par le bruit
Au titre de l'Association des techniciens
supérieurs territoriaux de France (ATTF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Villecourt (Céline)
adjointe au maire de Saint-Prix, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Tharin (Irène)
maire de Seloncourt
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Margate (Catherine)
maire de Malakoff
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Elmalan (Mireille)
maire de Pierre-Bénite, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Le Texier (Raymonde)
sénatrice du Val-d'Oise
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
sénateur désigné par le Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Soulier (Anne-Marie)
chef de projet à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Roger (Marie-Christine)
chef de bureau, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Boudot (Jocelyne)
sous-directrice, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Mouchel (Sylvie)
rédactrice à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Baïssus (Françoise)
chef de bureau, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Leroy (Dominique)
chef de bureau à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Masson (Yvette)
chargée de mission à la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la culture
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Bouvenot (Sylviane)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Buet (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Monribot (France)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Belhoste (Micheline)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Croharé (Martine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de la Confédération des professionnels
indépendants de l'hôtellerie (CPIH)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Brogat (Brigitte)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Au titre de l'Union sociale pour l'habitat (USH)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Debonnet-Lambert (Alice)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre du Centre d'information, et de documentation sur le bruit (CIDB)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Bouin (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre du Centre d'information, et de documentation sur le bruit (CIDB)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Gernez (Gisèle)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association pour la prévention, et l'action contre les bruits excessifs (APABE)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Beaussart (Claire)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association pour la prévention, et l'action contre les bruits excessifs (APABE)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Lallier (Paule)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage (ADVTV)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Colombel (Claudine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association France nature environnement (FNE)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Thibal (Agnès)
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentant des conseils régionaux, désignés par l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.