JORFTEXT000020568628

De: Daniel RAOUL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Claude ETIENNE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain REUGE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Arnaud FAUCON
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: William VILLENEUVE
Fédération nationale d'agriculture biologique
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Arnaud TACHON
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Marie SIRVINS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Vincent PERROT
Union nationale d'apiculture française
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jacques PASQUIER
Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Vincent LEDEE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Guy KASTLER
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal FEREY
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel EVAIN
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Lylian LE GOFF
Greenpeace France
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Frédéric JACQUEMART
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrick DE KOCHKO
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Arnaud APOTEKER
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Charles PERNIN
(Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie)
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Stéphane LE BOULER
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Jack QUEYRANNE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal DACHEUX
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: François BROTTES
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des maires de France, désigné par son président
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean BIZET
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des maires de France, désigné par son président
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Paul POURQUIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Didier GUILLAUME
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel SEGONDS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe GRACIEN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jacques LECHENET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie pharmaceutique
Les entreprises du médicament
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain CLERGEOT
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie pharmaceutique
Les entreprises du médicament
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Luc PELLETIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie agroalimentaire
Association nationale des industries agroalimentaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrick GAUDRAY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claude BURLET
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claude GATIGNOL
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain CLAEYS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal SIMONET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Yvon LE MAHO
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jacques PAGES
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Bertrand NEY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Antoine MESSEAN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pierre ROUGE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel PARZY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Christophe PAGES
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Rémi MAXIMILIEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Bernard KLONJKOWSKI
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: André JESTIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Joël GUILLEMAIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Hubert DE VERNEUIL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Luc DARLIX
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal BOIREAU
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Didier LERECLUS
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Olivier LE GALL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Elie DASSA
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrice MANNONI
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Jacques LEGUAY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe GUERCHE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Denis BOURGUET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrick SAINDRENAN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Robert DRILLIEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Yves BERTHEAU
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: François-Christophe COLENO
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en économie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Marc LAVIELLE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en statistiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jocelyne HACQUEMAND
CFDT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jeanne GROSCLAUDE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine LION
Confédération paysanne
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Hélène GASSIE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Rachel DUJARDIN
Amis de la Terre
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Sylvie PRADELLE
(UFC Que choisir)
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Anne LEGENTIL
(Familles rurales)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Urvassée BAGUANT
(Familles de France)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine LE GALES
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Elsa COHEN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des associations ou unions d'associations agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Collectif interassociatif sur la santé
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Agnès DAVI
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie agroalimentaire
Association nationale des industries agroalimentaires
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine REGNAULT-ROGER
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Mireille JACQUEMOND
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Florence COIGNARD
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jane LECOMTE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claudine FRANCHE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Anne DUBART-KUPPERSCHMITT
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Virginie TOURNAY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sociologie
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Maryse DEGUERGUE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en droit
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Christophe PAGES
Objet:
président du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
president
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Christine NOIVILLE
Objet:
présidente du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
president
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine BRECHIGNAC
Objet:
présidente du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
president
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe CHALMIN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences en économie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Michel CALLON
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences en sociologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Marie-Angèle HERMITTE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences juridiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200903/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.