JORFTEXT000022358423

De: Frédéric PECHENARD
préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Président
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Hubert WEIGEL
directeur central des compagnies républicaines de sécurité
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Bernard SQUARCINI
préfet, directeur central du renseignement intérieur
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Frédéric PERRIN
directeur central de la police aux frontières
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Emile PEREZ
chef du service de coopération technique internationale de police
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Christian LOTHION
directeur central de la police judiciaire
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Louis LAUGIER
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Philippe KLAYMAN
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Michel HURLIN
sous-préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Michel GAUDIN
préfet de police
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Gilles FURIGO
chef du service de protection des hautes personnalités
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jacques FOURNIER
directeur central de la sécurité publique
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Amaury de HAUTECLOCQUE
chef du service recherche, assistance, intervention, dissuasion
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Dominique BOYAJEAN
chef de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Joël BOUCHITE
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Hervé BOUCHAERT
préfet, directeur de l'administration de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Philippe VIGNES
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Marcel RENOUF
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Eric MEILLAN
directeur de l'inspection générale des services à la préfecture de police
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Didier MARTIN
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Bernard MAIRE
chef adjoint au service de coopération technique internationale de police
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Olivier MAGNAVAL
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone défense Sud-Est
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jérôme LEONNET
chef adjoint à l'inspection générale de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Armand HUBY
sous-directeur des enseignements à la direction de la formation de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Michel GUERIN
directeur central adjoint du renseignement intérieur
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Antoine GUERIN
sous-directeur de la logistique à la direction de l'administration de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Louis FIAMENGHI
préfet, directeur de cabinet du préfet de police
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Louis FALCONE
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Daniel DUBOIS
directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Pierre-Edouard COLLIEX
chef du service de sécurité du ministère de l'intérieur
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Gérard CLERISSI
sous-directeur de l'administration générale et des finances à la direction de l'administration de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean CHABROL
directeur central adjoint de la sécurité publique
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Francis MASANET
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
3° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Marc BAILLEUL
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
2° Au titre de l'organisation syndicale SNOP
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Emmanuel ROUX
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
1° Au titre de l'organisation syndicale SCPN
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Hugues THIBAULT
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
5° Au titre des organisations syndicales SNAPATSI ― SAPACMI
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Bernard MEYNIER
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
4° Au titre des organisations syndicales SNIPAT ― FO Centrale ― FO Préfectures
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Georges KNECHT
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
4° Au titre des organisations syndicales SNIPAT ― FO Centrale ― FO Préfectures
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Philippe CAPON
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
3° Au titre des organisations syndicales SNOP ― UNSA Police
Membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Alain CORBION
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
3° Au titre des organisations syndicales SNOP ― UNSA Police
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Patrice RIBEIRO
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Eric MILDENBERGER
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Frédéric LAGACHE
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Denis JACOB
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Claude DELAGE
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Philippe SEBAG
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Paul NURY
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Thierry MAZE
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Eric GRIMBERT
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Gilles WIART
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Pascal STADLER
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Henri MARTINI
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Didier MANGIONE
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Paul LE GUENNIC
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Laurent YSERN
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Didier PONZIO
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Georges LITTORIE
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Franck FIEVEZ
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Daniel DARNIS
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Dominique BROTO
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Sophie THIBAULT
directrice de l'évaluation, de la performance, des affaires financières et immobilières
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Marie-France MONEGER GUYOMARC'H
directeur adjoint de la direction de la formation de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Nicole TRICART
chef du pôle ressources humaines au cabinet du directeur général de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Mireille BALLESTRAZZI
directeur central adjoint de la police judiciaire
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Nathalie MAKARSKI
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
5° Au titre des organisations syndicales SNAPATSI ― SAPACMI
Membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Sylvie GAGU
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
4° Au titre des organisations syndicales SNIPAT ― FO Centrale ― FO Préfectures
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Valérie BOUCLON
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
4° Au titre des organisations syndicales SNIPAT ― FO Centrale ― FO Préfectures
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Stéphanie LA ROSA
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
2° Au titre des organisations syndicales Alliance police nationale ― Synergie officiers
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Natalie ORIOLI
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel titulaires et suppléants
1° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Nicolas COMTE
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
3° Au titre de l'organisation syndicale Union SGP-Unité police
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Dominique ACHISPON
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
2° Au titre de l'organisation syndicale SNOP
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Sylvie FEUCHER
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
1° Au titre de l'organisation syndicale SCPN
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.