JORFTEXT000024519548

De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Pascal Bergeret
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Geneviève Jourdier du Breuil
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.