JORFTEXT000024710591

De: Labbé (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Celma (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Polo (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Durupt (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bost (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Mergel (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Coletti (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vincent (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Gross (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Prou-Céresole (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Roger (Sandrine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Fauvel (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Isabey (Mijo)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Lavigne (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Aubin (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Parle (Marie-Josèphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Le Franc (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Giordano (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Tesson (Jean-Eudes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Rabaté (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Aiach (Maxime)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Pagola (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cavalié (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Thouron (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Châtelain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Privat (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Mongereau (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bellanca (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vandaele (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Chanu (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cigana (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Merten (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Roger (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Constensoux (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Riblet (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Salvignac (Marie-Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Godo-Noel (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vasselle (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bergé-Suet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Barbara (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.