JORFTEXT000025093236

De: Sabba (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Hochard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Taniukiewicz (Norbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sauer (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Schirle (Kurt)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Boulinguez (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Korpal (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Colonel (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sprocq (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Popek (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Perussel (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Michard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Belorgey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Mathon (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Arnold (Ginette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Kolodzieski (Albin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jung (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Diago (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Losson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Di Rosa (Salvatore)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pina (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lechardeur (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Groh (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Gosset (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Cuvillier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Cayen (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Régereau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Bilquez (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Szymczak (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Rougier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Malinowski (Marius)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Layani (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Bonhote (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pattou (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lagrave (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Plassart (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.