JORFTEXT000025592952

De: Richard YACOU
maire de Sainte-Rose (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alfred MONTHIEUX
maire du Robert (972)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude LACOUTURE
maire de l'Etang-Salé (974)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Léon BERTRAND
maire de Saint-Laurent du Maroni, Président de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (973)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain LAZARE
maire de Boulouparis (Nouvelle Calédonie)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Stéphane COSTE
maire de Miquelon (SPM975)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Pierre ALLIOTI
vice-président de la collectivité de Saint-Martin (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: René VESTRI
sénateur des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Robert TROPEANO
sénateur de l'Hérault
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thani MOHAMED SOILIHI
sénateur de Mayotte
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Stéphane TRAVERT
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Wulfran DESPICHT
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian MANABLE
président du conseil général de la Somme
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel BREMONT
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé BOUYRIE
vice-président du conseil général des Landes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel PY
maire de Leucate
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian MARQUET
maire de Lannion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean LEPETIT
maire de Saint-Vaast-la-Hougue
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Roland BRUNO
maire de Ramatuelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude BAUDRAIS
maire de Pénestin
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacques LE GUEN
député du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Daniel FASQUELLE
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-François RAPIN
1er vice-président de la communauté de communes mer et terres d'Opale
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel MOLY
vice-président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel HIRIART
président de la communauté de communes du sud Pays basque
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Maxime BONO
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Yves GUILLAM
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe ILLIONNET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant de l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant de l'Agence des aires marines protégées (AAMP)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Fabrice THEOBALD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Goulven BREST
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Daniel LEFEVRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe VERHAGUE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Pierre CHALUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union des ports de France (UPF)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sébastien SERINDAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Marie BRISSAC
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentants suppléants de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean GOGUENHEIM
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentants suppléants de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: François JANVIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant suppléant de la Confédération française de l'encadrement et de la confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bernard LABAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Ligue Roc
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain GUEGUEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Ludovic FRERE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fondation pour la nature et l'homme (FNH)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hamina IBRAHIMA
maire de Chirongui (976)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Mireille PEIRANO
vice-présidente du conseil régional de Provence - Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacky HELOURY
conseillère générale de la Seine-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Nathalie BERNARD
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Yvette DORE
maire d'Hillion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Estelle GRELIER
présidente de la communauté de communes de Fécamp
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Elisabeth VERGES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentante suppléante, du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Elodie PERRET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Colette CERTOUX
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Anne-Sophie AVE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante d'Armateurs de France
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique ARIBERT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sylvie GAUCHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: José TORIBIO
maire du Lamentin (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bruno MAMINDY PAJANI
maire de Sainte-Rose (974)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean GANTY
maire de Remire-Montjoly (973)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Ahamada FAHARDINE
maire de Brandaboua (976)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Joachim BOUQUETY
maire de Grand'Rivière (972)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bruno MAGRAS
président de la collectivité de Saint-Barthélemy (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel BUILLARD
député-maire de Papeete (Polynésie)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel MAGRAS
sénateur de Saint-Barthélemy
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: André LUBRANO
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Renaud LAGRAVE
vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain SPADA
conseiller général du Var
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Guy MONDORGE
vice-président du conseil général des Pyrénées Atlantiques
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Loïc LE MEUR
conseiller général du Morbihan
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Maurice JANNIN
conseiller général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian GAUBERT
vice-président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Didier QUENTIN
député-maire de Royan
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Louis NEGRE
sénateur-maire de Cagnes-sur-Mer
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sébastien MIOSSEC
maire de Riec-sur-Belon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe PRIOU
député de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique CAILLAUD
député de la Vendée
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian URVOY
vice-président de la communauté de communes Sud Goelo
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Noël FAUCHER
président de la communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Pierre DUFAU
vice-président de la communauté de communes de Maremne Adour Côte Sud
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Frédéric CUVILLIER
président de la communauté d'agglomération du Boulonnais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe BOENNEC
président de la communauté de communes de Pornic
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Yvon BONNOT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
Le président de l'Association nationale des élus du littoral
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Marc PUISSESSEAU
président de la chambre de commerce et d'industrie de la Côte d'Opale, représentant titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentants des assemblées consulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Maurice MILCENT
président de la chambre des métiers et de l'artisanat de la Vendée, représentant suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentants des assemblées consulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant titulaire du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CELRL)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Yves PERROT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Nicolas VUILLIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Marie POIMBŒUF
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thierry GREGOIRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe GOUVERNEUR
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-François FOUNTAINE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe DEISS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Pierre-Georges DACHICOURT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Fernand BOZZONI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thierry COUE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Joël JOUAULT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentants titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Yvan HOAREAU
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentants titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Laurent CARRIE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bruno DACHICOURT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Gérard LEBRIQUER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe CHATEIL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Pierre BOMPARD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Patrick BEYRONNEAU
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé LE STRAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacky BONNEMAINS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacques BEALL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Denis ODY
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Denez L'HOSTIS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe VALLETTE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire du Réseau océan mondial
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean KERHOAS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de la Fédération française de voile (FFV)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bernard LELAN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe LEFEBVRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Karine CLAIREAUX
maire de Saint-Pierre (SPM975)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Odette HERVIAUX
sénatrice du Morbihan
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Corinne BOUCHOUX
sénatrice de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Isabelle THOMAS
vice-présidente du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Nassimah DINDAR
présidente du conseil général de La Réunion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hélène TANGUY
maire de Le Guilvinec
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Raphaëlle LE GUEN
adjointe au maire de La Seyne-sur-Mer
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Chantal BERTHELOT
députée de la Guyane
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Françoise GAILL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentante titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Catherine PIANTE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Charlotte NITHART
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Antidia CITORES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Francis VALLAT
président du Cluster maritime français
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel QUIMBERT
président du Conseil supérieur de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé MOULINIER
président du Pôle mer Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Xavier de LA GORCE
vice-président de la Société nationale de sauvetage en mer et membre de l'Académie de marine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Gérard d'ABOVILLE
président du Conseil national de la navigation de plaisance
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Henri POISSON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant titulaire de l'Ecole supérieure d'enseignement maritime (ENSEM)
Groupe:
ecole="École supérieure d'enseignement maritime"
nomination
30 Mars 201230/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.