JORFTEXT000027689011

De: Olivier Nicoud
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de l'exécution du budget
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Bruno Curé
Lieutenant-colonel
chef de la section budget opérationnel de programme national commandement et soutien du titre 3
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de l'exécution du budget
les actes comptables relatifs à la dépense et à la recette notamment, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses, la certification du service fait, l'ordonnancement des ordres de recettes et les opérations de régularisation
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Jean-Luc Payrard
Colonel
chef du bureau de la planification, de la programmation et de la préparation du budget
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-07-13"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: André Petillot
Colonel
adjoint au sous-directeur administratif et financier
chargé de projets au sein de la sous-direction administrative et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Guy Cazenave-Lacroutz
Colonel
adjoint au sous-directeur administratif et financier
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Bruno Curé
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de l'exécution du budget
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Marc Gonnet
Chef d'escadron
chef de la section budget opérationnel de programme national commandement et soutien du titre 3
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de l'exécution du budget
les actes comptables relatifs à la dépense et à la recette notamment, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses, la certification du service fait, l'ordonnancement des ordres de recettes et les opérations de régularisation
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Laurent Tavel
Général
sous-directeur administratif et financier
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Arnaud Mathieu
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Luc Linglain
Colonel
chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Philippe Leriche
Général
sous-directeur de l'équipement et de la logistique
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Dominique Han
Général
sous-directeur de l'immobilier et du logement
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Eric Delestrade
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'équipement et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'équipement et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Dominique Chappot de la Chanonie
Colonel
chef du bureau de l'exécution du budget
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Jean-François Carrillo
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'immobilier et du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier et du logement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Jean-Marc Michelet
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la planification, de la programmation et de la préparation du budget
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Jean-Pierre Aussenac
Colonel
adjoint au chef du bureau de la planification, de la programmation et de la préparation du budget
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: André Sutra
Capitaine
adjoint au chef de la section budget opérationnel de programme national commandement et soutien du titre 3
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de l'exécution du budget
les actes comptables relatifs à la dépense et à la recette notamment, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses, la certification du service fait, l'ordonnancement des ordres de recettes et les opérations de régularisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Serge Calugi
Adjudant
de la section budget opérationnel de programme national commandement et soutien du titre 3
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de l'exécution du budget
les actes comptables relatifs à la dépense et à la recette notamment, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses, la certification du service fait, l'ordonnancement des ordres de recettes et les opérations de régularisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Hanissa Delli
de la section budget opérationnel de programme national commandement et soutien du titre 3
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de l'exécution du budget
les actes comptables relatifs à la dépense et à la recette notamment, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses, la certification du service fait, l'ordonnancement des ordres de recettes et les opérations de régularisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013
De: Caroline Bridoux
Adjudant-chef
de la section budget opérationnel de programme national commandement et soutien du titre 3
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de l'exécution du budget
les actes comptables relatifs à la dépense et à la recette notamment, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses, la certification du service fait, l'ordonnancement des ordres de recettes et les opérations de régularisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201311/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.