JORFTEXT000027932314

De: Jacques Leportois
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Pierre Schwartz
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Florent Guhl
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement rural et du cheval
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Christophe Blanc
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: François Champanhet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Jean-Luc Guitton
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la forêt et du bois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Guilhem Brun
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Françoise Prébay
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Florence Verrier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des programmes budgétaires et des établissements publics
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Emilie Bourieau
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des programmes budgétaires et des établissements publics
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Monique Rousselot
chef de département
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Sabine Brun-Rageul
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des entreprises agricoles
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Françoise Simon
ingénieure de recherche hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Coralie Noël
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la biomasse et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Véronique Borzeix
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des produits et marchés
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.