JORFTEXT000029186928

De: Jean BESSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno VERGOBBI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BLANCHET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric PIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian MOLINERO
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel PEPIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc LEVASSEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis VAUBOURG
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé REYMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PAYAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard LASSERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rachid HARIM
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy GALAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard FERREOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André ESPAGNACH
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DURANDEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André DUMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane DUCHAMP
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean DE BALATHIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick CASTAING
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BOUCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BOISSELON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul BESSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Julien BACON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cyril COURJARET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Christophe CABROL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno COSSIAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard KURZAWA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges GUYONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard GUILLAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Victor BASTUCK
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc VALMASSONI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean RAYMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PULOU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Christophe POUPET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard PATIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques GUIRAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques GIRARDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis FAURE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard CLEMENCIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacky BESSIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michael BEAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc PELLOUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François LAVRUT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude JORDA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Samuel CHANUSSOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe CAILLEBOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain CHABROLLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric DURAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Franche-Comté
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain CORDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PARTAGE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jackie PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FLORENS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard ROLLAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Var
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DICONNE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Franck LOMBARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Savoie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charles BRECHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Rhône
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CASSOLY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Esio PERATI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian NUCCI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Isère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hérault
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Victor BERENGUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice SONNERAT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel RABIET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick ROYANNEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Drôme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOUDAY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GINIES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Simon PLENET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ECHALON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marie LORENZI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-Maritimes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André PHILIPPON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian METTELET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique GIRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ESPITALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude MONDOLONI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc MASSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude CROZE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis CLIQUE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martial SADDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HÉRISSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François CHEMIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques LANÇON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Matthieu DARNAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René REVOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier REAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe MAYOUSSIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe LIME
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel GRANJON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel DANTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul COLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude MICHEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude ROSSIGNOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PONTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BOUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Franche-Comté
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DENOSJEAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Béatrice BERBIEC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cathy VIGNON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annick BERNARDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Myrose GRAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elsa DI MEO
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise BIGOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Marie FORCINAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Territoire de Belfort
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maria RAYNAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine VINCENOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymonde CARLETTI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raphaëlle LE GUEN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annie POLLARD-BOULOGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine DURNERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry REPENTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves GROS
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.