JORFTEXT000030940542

De: Jean-Pierre TRINCHERO
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Marc PIRCHER
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Didier LE STRAT
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Bruno LAZARE
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Philippe GARDIEN
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Philippe CLERC
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Bernard CHEMOUL
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Christian CAZAUX
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: François CAHUZAC
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Joël BARRE
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Isabelle RONGIER
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Franck LEGRAND
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
28 Juillet 201528/07/2015
De: Michel EYMARD
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
28 Juillet 201528/07/2015
De: Alex AGAPIT
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
28 Juillet 201528/07/2015
De: Myriam VERTUEUX
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
28 Juillet 201528/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.