JORFTEXT000031314022

De: Yves BLEUNVEN
vice-président du conseil départemental du Morbihan
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Assemblée des départements de France
Remplace:M. Louis MICHEL
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Rémi BERTRAND
vice-président du conseil départemental du Bas-Rhin
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Christian COUTURIER
vice-président de Nantes Métropole
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Bertrand RINGOT
conseiller départemental du Nord, maire de Gravelines
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Charles BEAUCHAMP
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Paul CHRISTOPHE
conseiller départemental du Pas-de-Calais, maire de Zuydcoote
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Michel BOULOGNE
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Yves REGOURD
maire du Vibal (Aveyron)
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Frédéric GUEUDAR DELAHAYE
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:Mme Cécile BIGOT
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Raïssa ANDHUM
conseillère départementale du canton de Koungou
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Mayotte
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Marie-Hélène RIAMON
conseillère régionale de Rhône-Alpes
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Caroline SANCHEZ
conseillère départementale du Nord
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Jean SCHEPMAN
Groupe:
nomination
15 Octobre 201515/10/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.