JORFTEXT000032770510

De: Georges EMBLANC
membre de European Rivers Network France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations de protection de l'environnement
Remplace:Mme Diane SIMIU
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Martin ARNOULD
membre de European Rivers Network France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations de protection de l'environnement
Remplace:M. Philippe GERMA
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Pascal SAILLIOT
président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Remplace:M. Philippe LALAUZE
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Jean-Yves MOELO
président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Morbihan
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Remplace:M. François LE SAGER
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Gérard GUILLAUD
président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Savoie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Remplace:M. Bernard BRETON
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Paul DUCHEZ
président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Haute-Vienne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Remplace:M. Léopold SARTEAU
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Norbert DELPHIN
président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Haute-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Claude PRIOLET
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Gilles CHOSSON
président de la Fédération nationale des associations départementales agréées des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Remplace:M. Raymond PERARD
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Georges DANTIN
membre de la Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des sports nautiques
Remplace:M. Georges LE PALLEC
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Jérémie SOUBEN
chargé de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant de la pêche maritime
Remplace:M. Nicolas MICHELET
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Louis MICHEL
conseiller départemental de Mayenne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. André LEFEBVRE
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Saveriu LUCIANI
président de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Corse
Remplace:M. Ange-Pierre VIVONI
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Marc MORTUREUX
directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Patricia BLANC
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Gilles SIMEONI
président du comité de bassin de Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des présidents des comités de bassin
Remplace:M. Paul GIACOBBI
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Isoline MILLOT
vice-présidente du conseil départemental de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Jérôme BOURLET DE LA VALLEE
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Nathalie ROUSSET
conseillère départementale de la Haute-Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Thierry BURLOT
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Christiane JODAR
conseillère départementale de la Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Remplace:Mme Marie-Hélène RIAMON
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Sylvie GUSTAVE-DIT-DUFLO
conseillère régionale
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Guadeloupe
Remplace:Mme Roberte MERI
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Patricia BLANC
directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentant des directeurs d'agences de l'eau
Remplace:Mme Michèle ROUSSEAU
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Marie-Laurence TEIL
cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Cédric LORET
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Marie-France TOUL
présidente du comité de bassin de la Martinique
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des présidents des comités de bassin
Remplace:M. Daniel CHOMET
Groupe:
nomination
26 Juin 201626/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.