JORFTEXT000033117832

De: Fédération Nationale des Chasseurs (FNC)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
V
membres représentant les associations de chasseurs
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: l'Homme (FNH)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Action Climat France (RAC-F)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Hamid Oumoussa
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Bernard Breton
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Alain Durand
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Claude Bussy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Yves Verilhac
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Louis Cayeux
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Patrice Le Roué
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Jean-Claude Weiss
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Remplace:M. Jean Révéreault
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Jo Spiegel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Maud Lelièvre
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Suppléants
Remplace:M. Michel Métais
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Morgane Créach
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Anne Bringault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Amandine Lebreton
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Sandrine Bélier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Laurence Rouger-de-Grivel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Nelly Le Corre-Gabens
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Anne Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Willy Schraen
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Titulaire
Remplace:M. Bernard Baudin
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Allain Bougrain-Dubourg
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Pierre Perbos
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Denis Lavat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Jean Révéreault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Titulaires
Remplace:M. Patrice Yung
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Cécile Ostria
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de Humanité&Biodiversité
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Christiane Lambert
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Corinne Casanova
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.