JORFTEXT000033136842

De: DREYFUS (Fabrice)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
président de la section
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: YOBREGAT (Olivier)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: TARDIEU (Frank)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: GUILLERY (Emmanuel)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: BEIGBEDER (Jean)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: PHAM (Jean-Louis)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: MARCHYLLIE (Michel)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: CROZAT (Stéphane)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: COTTIN (Roland)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: COQUIN (Pascal)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: GOURVIL (Johan)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DELMOND (François)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: BERTHELLOT (Jean-François)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: VALLUIS (Bernard)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: PINOCHET (Xavier)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DOUMENC (Philippe)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: CHEVROLLIER (Denis)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DIDIER (Audrey)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
secrétaire technique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: GRILLET (Elina)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DUCHENE (Christiane)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: CLEMENT-NISSOU (Isabelle)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: LETERME (Evelyne)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DELMAS (Marine)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: MITTEAU (Martine)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: LENOBLE-PREDINE (Françoise)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: LE MEN (Agnès)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DATTEE (Yvette)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DRUGMANT (France)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.