JORFTEXT000033193434

De: Michel Vaspart
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Claude Raynal
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Gérard Miquel
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Bernard Lalande
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Charles Guené
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: André Gattolin
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Eric Doligé
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Jean Claude Requier
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Pierre Charon
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Marie-France Beaufils
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Ladislas PONIATOWSKI
rapporteur sur le projet de loi n° 860 (2015-2016) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-411 du
7 avril 2016
portant diverses mesures d'adaptation dans le secteur gazier.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Ladislas PONIATOWSKI
rapporteur sur le projet de loi n° 820 (2015-2016) ratifiant
les ordonnances n° 2016-130 du
10 février 2016
portant adaptation des livres Ier et III du code de l'énergie au droit de l'Union européenne et relatif aux marchés intérieurs de l'électricité et du gaz et n° 2016-518 du
28 avril 2016
portant diverses modifications du livre V du code de l'énergie
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Michel MAGRAS
rapporteur sur le projet de loi n° 824 (2015-2016) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-572 du
12 mai 2016
portant extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l'énergie.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Serge LARCHER
rapporteur sur le projet de loi n° 801 (2015-2016) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-415 du
7 avril 2016
relative à l'économie sociale et solidaire dans le département de Mayotte.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Roland COURTEAU
rapporteur sur le projet de loi n° 813 (2015-2016) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-461 du
14 avril 2016
précisant les compétences de la Commission de régulation de l'énergie en matière de recueil d'information, de sanction et de coopération
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Sophie PRIMAS
rapporteur sur la proposition de loi n° 467 (2015-2016)
visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Élisabeth LAMURE
rapporteur sur la proposition de loi n° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.