JORFTEXT000033897895

De: Laurence LAMY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des départements
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Patrick JACQUOT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Jean-Claude ROBERT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Christian PEUGEOT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Jean-Louis PERALTA
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Philippe OUVRARD
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Jean-Yves BIGNON
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Patrick BESSONNE
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Thierry ARCHAMBAULT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Gérard ACOURT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Emmanuel PUVIS DE CHAVANNES
membre suppléant, représentant la société MICHELIN
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Stéphane PENET
membre suppléant, représentant le groupe Promotion et suivi de la sécurité routière en entreprises
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Alexis MERKLING
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Pascal JUSSELME
membre suppléant, représentant la Confédération française des experts en automobile
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Bruno GARANCHER
membre suppléant, représentant le groupe Ecole de conduite française-International (federation of safety networks)
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Matthieu FOUCART
membre suppléant, représentant le groupe Mobivia
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Thierry FASSENOT
membre suppléant, représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Alain DUNEUFJARDIN
membre suppléant, représentant le Groupement des préventeurs du risque routier
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Benoît DALY
membre suppléant, représentant la Fédération nationale des transporteurs routiers
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Alain CLERC
membre suppléant, représentant la Fédération nationale du commerce et de la réparation du cycle et du motocycle
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Fabrice CESBRON
membre suppléant, représentant le Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Claude LASHERMES
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des personnes morales et gestionnaires de la voirie publique
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Patrick LAFONT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des personnes morales et gestionnaires de la voirie publique
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Arnaud QUEMARD
membre suppléant, représentant l'Association des sociétés françaises d'autoroute
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des personnes morales et gestionnaires de la voirie publique
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Jean-Luc RIGAUT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentant des communes ou des groupements de communes
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Marcel CANNAT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des départements
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Frédéric PECHENARD
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des régions
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Jean-Claude DELAGE
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membre du Conseil économique, social et environnemental
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Yves GOASDOUE
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Louis-Jean NICOLAY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Sénat
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Jean TODT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Jean-Paul GAILLY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Antonio AVENOSO
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Olivier LANGERON
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Régis GONTHIER
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Patrick DAIME
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Marc FREYSZ
membre suppléant, représentant l'association Samu-urgences de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Eric FAURE
membre suppléant, représentant la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De:
, Serge DEXET
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Philippe THIEBAUT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Julien THIBAULT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Olivier SCHNEIDER
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Daniel QUERO
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Serge MORELLI
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Philippe LAUWICK
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Denis ASTAGNEAU
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Philippe VIMONT
membre suppléant, représentant l'Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Christophe TREBOSC
membre suppléant, représentant l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Michel TERNIER
membre suppléant, représentant la Ligue contre la violence routière
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: François PROCHASSON
membre suppléant, représentant l'association Rue de l'avenir
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Alexandre GUILLET
membre suppléant, représentant l'Association nationale de la presse automobile
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Hervé GICQUEL
membre suppléant, représentant l'association Club 14
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Stéphane DAESCHNER
membre suppléant, représentant l'association Prévention routière
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Renaud BOUTHIER
membre suppléant, représentant l'association Avenir santé France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Didier BOLLECKER
membre suppléant, représentant l'Automobile club association
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Olivier BLOT
membre suppléant, représentant l'association Familles rurales
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Marc BERTRAND
membre suppléant, représentant la Fédération française des motards en colère
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Stéphane BERNARDELLI
membre suppléant, représentant l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Marine JEANTET
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Claire DORLAND-CLAUZEL
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Elisabeth CHARRIER
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Bénédicte BARBRY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Nadine ANNELOT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Nathalie IRISSON
membres suppléants, représentant la Fédération française de l'assurance
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Myriam HAIOUN
membre suppléant, représentant le groupe Colas s.a
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Annick DUCROCQ
membre suppléant, représentant la Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Stéphanie de SAINT-GERMAIN
membre suppléant, représentant le Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Ludivine DANIEL
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Annie CANNEL
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des personnes morales et gestionnaires de la voirie publique
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Céline BIBARD
membre suppléant, représentant l'Association des directeurs des services techniques départementaux
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des personnes morales et gestionnaires de la voirie publique
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Sophie BANETTE-COX
membre suppléant, représentant l'Association des ingénieurs territoriaux de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants des personnes morales et gestionnaires de la voirie publique
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Valérie LACROUTE
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Lana TETUANUI
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Sénat
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Anne GUILLAUME
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Elisabeth DUPONT-KERLAN
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Barbara CHARBOTEL
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités désignées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Céline GUILBERT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Catherine SIMON
membre suppléant, représentant l'Association nationale de prévention en alcoologie
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Sylvie BONIN-GUILLAUME
membre suppléant, professeurs en gériatrie
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: France WOLF
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Florence URVOIS
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Yvette TRIMAILLE
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Christiane THERRY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Chantal PERRICHON
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Céline KASTNER
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Florence GILBERT
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Anne FAURE
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Martine DUVAL
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Marie-Christine CAZALS
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Stéphanie VINSOT
membre suppléant, représentant l'association Victimes et citoyens
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Sylvie MOUCHARD
membre suppléant, représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Anne LAVAUD
membre titulaire, et
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Floriane LAMARRA
membre suppléant, représentant la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Geneviève LAFERRERE
membre suppléant, représentant la Fédération française des usagers de la bicyclette
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Laetitia HOOGHIEMSTRA
membre suppléant, représentant l'association 40 millions d'automobilistes
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Marie-Thérèse GIORGIO
membre suppléant, représentant l'Automobile club médical de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Hélène EXBRAYAT
membre suppléant, représentant l'association Wimoov
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Yves GOASDOUE
Objet:
président du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
nomination
21 Janvier 201721/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.