JORFTEXT000035734988

De: François Grosdidier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 715 (2016-2017
parlement="Sénat"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 4 (2017-2018), modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
parlement="Sénat"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Françoise Gatel
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 620 (2016-2017)
parlement="Sénat"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Catherine Di Folco
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 680 (2016-2017)
parlement="Sénat"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Catherine Di Folco
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 557 (2016-2017)
parlement="Sénat"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Charles GUENÉ
Objet:
Bureau de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Vice-Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Patrick KANNER
Objet:
Bureau de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: François-Noël BUFFET
Objet:
Bureau de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Pierre SUEUR
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: François PILLET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Alain MARC
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Arnaud de BELENET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pierre-Yves COLLOMBAT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: François-Noël BUFFET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jacques BIGOT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: André REICHARDT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Loïc HERVÉ
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Christophe-André FRASSA
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Philippe BAS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Sophie JOISSAINS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Catherine DI FOLCO
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Nathalie DELATTRE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Laurence HARRIBEY
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Claude RAYNAL
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Georges PATIENT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-François HUSSON
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Charles GUENÉ
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Philippe DOMINATI
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Bernard DELCROS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Yvon COLLIN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Emmanuel CAPUS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Éric BOCQUET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Marc LAMENIE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Alain JOYANDET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Thierry CARCENAC
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Albéric de MONTGOLFIER
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Rapporteur Général
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Vincent ÉBLÉ
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Fabienne KELLER
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Nathalie GOULET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des finances
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Gilbert ROGER
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Robert del PICCHIA
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Cédric PERRIN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Noël GUÉRINI
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Joël GUERRIAU
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Thierry FOUCAUD
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Bernard CAZEAU
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pascal ALLIZARD
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Rachid TEMAL
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Philippe PAUL
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Olivier CIGOLOTTI
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Christian CAMBON
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Sylvie GOY-CHAVENT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Hélène CONWAY-MOURET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Joëlle GARRIAUD-MAYLAM
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Franck MONTAUGÉ
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Daniel GREMILLET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Pierre DECOOL
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Alain CHATILLON
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Martial BOURQUIN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Alain BERTRAND
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Daniel LAURENT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: François CALVET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Noëlle RAUSCENT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Anne-Catherine LOISIER
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Élisabeth LAMURE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Cécile CUKIERMAN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Catherine PROCACCIA
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Valérie LÉTARD
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Viviane ARTIGALAS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Sophie PRIMAS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires économiques
Présidente
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: René-Paul SAVARY
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Gérard DÉRIOT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Yves DAUDIGNY
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Daniel CHASSEING
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Guillaume ARNELL
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Michel AMIEL
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Olivier HENNO
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Michel FORISSIER
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Rapporteur général
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Alain MILON
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Michelle MEUNIER
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Colette GIUDICELLI
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Elisabeth DOINEAU
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Laurence COHEN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Corinne IMBERT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pascale GRUNY
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Corinne FÉRET
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: RAYNAL Claude
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: KERN Claude
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: KENNEL Guy-Dominique
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: HAUT Claude
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: FRASSA Christophe-André
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: VIAL Jean-Pierre
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: SUTOUR Simon
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: REICHARDT André
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: RAPIN Jean-François
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: RAISON Michel
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: PELLEVAT Cyril
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: PATIENT Georges
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: OUZOULIAS Pierre
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MÉDEVIELLE Pierre
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MIZZON Jean-Marie
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MENONVILLE Franck
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MARIE Didier
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: LELEUX Jean-Pierre
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: LECONTE Jean-Yves
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: HURÉ Benoît
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: GREMILLET Daniel
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: GATTOLIN André
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: FOUCAUD Thierry
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: DANESI René
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BOTREL Yannick
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BONNECARRÈRE Philippe
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BIZET Jean
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BIGOT Jacques
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: ALLIZARD Pascal
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Simon SUTOUR
(SOCR)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: André REICHARDT
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Cyril PELLEVAT
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pierre OUZOULIAS
(CRCE)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Didier MARIE
(SOCR)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: André GATTOLIN
(LaREM)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Philippe BONNECARRÈRE
(UC)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-François RAPIN
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Claude KERN
(UC)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Benoît HURÉ
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean BIZET
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: ROBERT Sylvie
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MÉLOT Colette
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: KELLER Fabienne
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: JOURDA Gisèle
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: JOISSAINS Sophie
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: HERZOG Christine
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: HARRIBEY Laurence
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: GUILLOTIN Véronique
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: GRUNY Pascale
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: GARRIAUD-MAYLAM Joëlle
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: FOURNIER Catherine
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: DURANTON Nicole
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Colette MÉLOT
(RTLI)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Fabienne KELLER
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Véronique GUILLOTIN
(RDSE)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Gisèle JOURDA
(SOCR)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jacques-Bernard MAGNER
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Pierre LELEUX
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Antoine KARAM
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Claude CARLE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Michel SAVIN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Claude KERN
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Alain DUFAUT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Sylvie ROBERT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Colette MÉLOT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Françoise LABORDE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Catherine DUMAS
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Claudine LEPAGE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Catherine MORIN-DESAILLY
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Présidente
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Michel VASPART
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Frédéric MARCHAND
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Didier MANDELLI
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Guillaume GONTARD
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Alain FOUCHÉ
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Ronan DANTEC
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Gérard CORNU
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Patrick CHAIZE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Claude BÉRIT-DEBAT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Cyril PELLEVAT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-François LONGEOT
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Hervé MAUREY
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Nelly TOCQUEVILLE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Pascale BORIES
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Nicole BONNEFOY
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.