JORFTEXT000036820283

De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 390 (2017-2018) visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
parlement="Sénat"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
rapporteur pour avis sur projet de loi n° 846 (A.N., XVe lég.) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
(ELAN)
sous réserve de sa transmission
parlement="Sénat"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur sur la proposition de résolution n° 364 (2017 2018) relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs
parlement="Sénat"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Philippe Mouiller
rapporteur sur la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du
2 juillet 1962
jusqu'au 1er juillet
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Catherine Deroche
rapporteur sur la proposition de loi n° 273 (2017-2018) relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: André VALLINI
(Groupe socialiste et républicain - Isère)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Robert NAVARRO
(La République En Marche - Hérault)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre CUYPERS
(Les Républicains - Seine-et-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Emmanuel CAPUS
(Les Indépendants - République et Territoires - Maine-et-Loire)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre-Yves COLLOMBAT
(Groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Var)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Vincent DELAHAYE
(Union centriste - Essonne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Sophie TAILLÉ-POLIAN
(Groupe socialiste et républicain - Val-de-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Christine LAVARDE
(Les Républicains - Hauts-de-Seine)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Josiane COSTES
(Rassemblement Démocratique et Social Européen - Cantal)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre MÉDEVIELLE
(Union centriste - Haute-Garonne)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Claude HAUT
(La République En Marche - Vaucluse)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Guillaume GONTARD
(Ratt. Groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Isère)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Jean-Luc FICHET
(Groupe socialiste et républicain - Finistère)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
(Les Républicains - Sarthe)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Daniel CHASSEING
(Les Indépendants - République et Territoires - Corrèze)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Joël LABBÉ
(Ratt. Rassemblement Démocratique et Social Européen - Morbihan)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Marie-Pierre MONIER
(Groupe socialiste et républicain - Drôme)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Corinne IMBERT
(Ratt. Les Républicains - Charente-Maritime)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Présidente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.