JORFTEXT000037032817

De:
Louis-Jean
de
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Philippe Pemezec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Frédéric Marchand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-François Longeot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Marc Zulesi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Adrien Morenas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Éric Coquerel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Guy Bricout
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Angèle Préville
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Fabienne Keller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Marjolaine Meynier-Millefert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Marie Lebec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Michel Vaspart
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Hervé Maurey
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Olivier Jacquin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Michel Dagbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Gérard Cornu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Pierre Corbisez
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Baptiste Djebbari
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Damien Adam
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Pascale Bories
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurianne Rossi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Barbara Pompili
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Florence Lasserre-David
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Valérie Lacroute
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Valérie Beauvais
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.