Nominations au Journal officiel de la République française

JORFTEXT000037553202

Visualisez le budget de l'État grace à Alexis Thual.

C'est intéressant, c'est bénévole, c'est open data.

(pub gratuite)
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De:
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.