JORFTEXT000037553259

Jérôme Rabenou lit chaque jour le JO, le JOUE, et bien d'autres choses encore.

Si ca vous intéresse aussi, suivez-le sur son compte Twitter!

(pub gratuite)
De: Julien GUILLARD
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
membre suppléant
représentante de l'association Phyto Victimes
Remplace:Mme Catherine MARCHAL
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Julien GUILLARD
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
membre suppléant
représentante de l'association Phyto Victimes
Remplace:Mme Catherine MARCHAL
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Basile FAUCHEUX
Objet:
membres de la section plénière
membre suppléant
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:Mme Hélène DAPVRIL
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Eric POMMAGEOT
Objet:
membres de la section plénière
membre suppléant
représentant de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Remplace:Mme Barbara BINDNER
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Emmanuel CUVILLIER
Objet:
membres de la section plénière
membre suppléant
représentant de la Fédération CFTC de l'agriculture
Remplace:Mme Priscilla PIRES
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Basile FAUCHEUX
Objet:
membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non-salariés agricoles
membre suppléant
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:Mme Hélène DAPVRIL
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Eric POMMAGEOT
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Remplace:Mme Barbara BINDNER
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Jérôme VOLLE
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant de la Fédération des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Dominique SAUTRE
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Emmanuel CUVILLIER
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant de la Fédération CFTC de l'agriculture
Remplace:Mme Priscilla PIRES
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Christophe TAMIN
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant de l'Union nationale des entreprises du paysage
Remplace:M. Pascal FRANCHOMME
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Basile FAUCHEUX
Objet:
membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:Mme Hélène DAPVRIL
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Murielle ANWEILER
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
membre suppléante
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Anne BIZOUARD
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Mathilde ROBY
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
membre suppléante
représentante des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:Mme Aurélie CHARRIER
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Nadine HERRERO
Objet:
membres de la section plénière
membre suppléante
représentante de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Remplace:Mme Michèle CHATAIGNER
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Murielle ANWEILER
Objet:
membres de la section plénière
membre suppléante
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Anne BIZOUARD
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Murielle ANWEILER
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléante
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Anne BIZOUARD
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Jérôme VOLLE
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
membre titulaire
représentant représentant de la Fédération des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Gilles DEBAIRE
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Wilson PIQUES
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
membre titulaire
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Julie CADEMARTORY
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Guillaume CABOT
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
membre titulaire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:M. Aurélien CLAVEL
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Guillaume CABOT
Objet:
membres de la section plénière
membre titulaire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:M. Aurélien CLAVEL
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Wilson PIQUES
Objet:
membres de la section plénière
membre titulaire
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Julie CADEMARTORY
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Guillaume CABOT
Objet:
membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non-salariés agricoles
membre titulaire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:M. Aurélien CLAVEL
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Dominique SAUTRE
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre titulaire
représentant de la Fédération des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Gilles DEBAIRE
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Wilson PIQUES
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre titulaire
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole (CNMCCA)
Remplace:Mme Julie CADEMARTORY
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Guillaume CABOT
Objet:
membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre titulaire
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:M. Aurélien CLAVEL
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Odile BAUDET COLLINET
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
membre titulaire
représentante de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Remplace:Mme Barbara BINDNER
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Ophélie ROBINEAU
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
membre titulaire
représentante de l'association Phyto Victimes
Remplace:M. Gilbert VENDE
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Ophélie ROBINEAU
Objet:
membres des sections compétentes siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
membre titulaire
représentante de l'association Phyto Victimes
Remplace:M. Gilbert VENDE
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Odile BAUDET COLLINET
Objet:
membres de la section plénière
membre titulaire
représentante de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Remplace:M. Eric POMMAGEOT
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Priscilla PIRES
Objet:
membres de la section plénière
membre titulaire
représentante de la Fédération CFTC de l'agriculture
Remplace:M. Jacques ARNAUD
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Odile BAUDET COLLINET
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre titulaire
représentante de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Remplace:M. Eric POMMAGEOT
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Michèle GASQUET
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre titulaire
représentante de l'Union nationale des entreprises du paysage
Remplace:Mme Fabienne GORCE
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Annie SOUBRY
Objet:
membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre titulaire
représentant de la Fédération CFTC de l'agriculture
Remplace:M. Jacques ARNAUD
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.