JORFTEXT000039494746

De: Yves Verilhac
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Baptiste Gatouillat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Remplace:Mme Céline Imart
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Alain Durand
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hamid Oumoussa
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale de la pêche en France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bernard Breton
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale de la pêche en France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Georges Louis
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: François Pelegrin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Suppléant
Remplace:Mme Sandrine Bize
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Michel Debiais
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'UFC Que choisir
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Antoine Autier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'UFC Que choisir
Suppléant
Remplace:M. Nicolas Mouchnino
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christophe Degruelle
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Suppléant
Remplace:Mme Anne Blanc
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Meike Fink
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Réseau Action Climat - France
Suppléante
Remplace:Mme Morgane Creach
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Anne Bringault
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Réseau Action Climat - France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Laurence Rouger-de-Grivel
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Agnès Cerbelaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Suppléante
Remplace:M. François Mandil
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maud Lelièvre
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nelly Le Corre-Gabens
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Amandine Lebreton
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dalia Amara
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Suppléante
Remplace:Mme Flore Gauffeny
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Simone Sitbon
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nathalie Roy
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Corinne Casanova
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Suppléante
Remplace:M. Jo Spiegel
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nathalie Van Den Broeck
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléante
Remplace:Mme Antidia Citores
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Agnès Langevine
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Frédérique Colas
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sandrine Bélier
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Florence Denier-Pasquier
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de France Nature Environnement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Allain Bougrain Dubourg
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Willy Schraen
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Claude Roustan
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale de la pêche en France
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Denis Lavat
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: François Moreux
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Alain Bazot
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'UFC Que choisir
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean Revereault
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bernard Chevassus-au-Louis
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Morgane Creach
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Réseau Action Climat - France
Titulaire
Remplace:M. Pierre Perbos
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christiane Lambert
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cécile Ostria
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dominique Allaume-Bobe
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sabine Basili
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Odile Bégorre-Maire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Titulaire
Remplace:Mme Corinne Casanova
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Antidia Citores
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Titulaire
Remplace:M. Jacques Beall
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Françoise Coutant
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.