JORFTEXT000042320391

De: Séverine Gipson
Objet:
COMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI D'ACCÉLÉRATION, ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI D'ACCÉLÉRATION, ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Chantal Jourdan
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Frédéric Reiss
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Jean-Charles Larsonneur
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Sylvie Tolmont
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Maud Petit
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Sandrine Mörch
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Anne-Christine Lang
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Christine Cloarec-Le Nabour
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Sandra Boëlle
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
NOMINATION AU 8 SEPTEMBRE 2020
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Aude Bono-Vandorme
Objet:
COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
DÉMISSION AU 7 SEPTEMBRE 2020
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Septembre 202010/09/2020
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Septembre 202010/09/2020
De: Marie-George Buffet
Objet:
rapporteure
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Septembre 202010/09/2020
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Septembre 202010/09/2020
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Septembre 202010/09/2020
De: Xavier Batut
Objet:
COMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI D'ACCÉLÉRATION, ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI D'ACCÉLÉRATION, ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Septembre 202010/09/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.