JORFTEXT000044554817

De: Serge BLADINIERES
président du syndicat mixte du bassin du Lot »
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
3° Au 1° du IV, au lieu de «
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Serge BLADINIERES
conseiller départemental du Lot », lire «
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
3° Au 1° du IV, au lieu de «
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Emmanuel FERRAND
conseiller régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° représentants des associations de collectivités territoriales
Régions de France
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Jacques LUCCHINI
conseiller territorial de Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Corse
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gilles GIOVANNANGELI
président de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Corse
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente-Maritime »
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
2° Au 1° du IV, dans le bassin Adour-Garonne, au lieu de «
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente », lire «
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
2° Au 1° du IV, dans le bassin Adour-Garonne, au lieu de «
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Isabelle AMIREILLE-JOMIE
conseillère départementale, présidente déléguée de l'office de l'eau de Guadeloupe
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin de Guadeloupe
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Agnès LANGEVINE
vice-présidente du conseil régional d'Occitanie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nicole DURAND
maire de Lapeyrouse-Mornay (Drôme)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nathalie ROUSSET
conseillère départementale de la Haute-Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cécile GALLIEN
maire de Vorey-sur-Arzon (Haute-Loire)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
nomination
24 Décembre 202124/12/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.