MENA1303124A

De: Nathalie Duvshani
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Premier suppléant : Albert-Jean Mougin
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Bussiere
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des régions de France
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Mathieu Hanotin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Galteau
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Francis Courel
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Henri Colin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Serge Boulanger
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Gérard Allard
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Gilles Poux
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre Martin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Daniel Groscolas
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Bilbille
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: René Benoît
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Pierre Becquet
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Marcel Bauer
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre Barros
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Philippe Jarraud
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre-Eloi Bruyerre
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Joël Roch
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Nouvier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'intérieur
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Preponiot
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Droguet
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Dominique Dupasquier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Lire
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Michel Le Scouarnec
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-François Fechino
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Rabah Mezine
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Marc Magnet
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Philippe Branche
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Confédération générale du travail (CGT)
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Joly
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Confédération générale du travail (CGT)
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Marc Bœuf
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Charles Zurfluh
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Dominique Bru
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des régions de France
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Christine Scelle-Maury
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Françoise Ribiere
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sophie Mayeux
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Annick Marghieri
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Adeline Hubert
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Agnès Canayer
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Colombe Brossel
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Françoise Bouvier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Anne Wittmann
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Maud Phelizot
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Marie Golhen
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des personnes handicapées
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Ahez Le Meur
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des personnes handicapées
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Chloé Lacondemine
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des collectivités territoriales
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Élisabeth Jougla
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des collectivités territoriales
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sarah Soubeyrand
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sophie Guilbot-Christaki
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Estelle Denis
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Agnès Agrafeil-Marry
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sandrine Odoul-Piroue
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sandrine Odoul-Piroue
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Véronique Deffrasnes
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Colette Kraus
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'intérieur
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Corinne Sadot
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Mireille Riou-Canals
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Valérie Meigneux
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Marion Zalay
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Mariannick Juhel
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Lire
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Chantal Lacassagne
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Nolwenn Le Bouter
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Brigitte Gonthier-Maurin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Françoise Boutet-Waïss
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
personnes qualifiées
Lire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jocelyne Leydier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
personnes qualifiées
Au lieu de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Catherine Chauffray
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissements et des personnalités qualifiées Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.