SASR1030558A

De: Philippe CONSTANT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: J.-L. PIALOUX
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Xavier NOAL
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rodolphe KARAM
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe MADRELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henri EMMANUELI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard CAZEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean CASTAINGS
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Corentine NEPPEL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Rose RASOTTO
suppléante. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique GILLAIZEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Régine BENTEJAC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Solange MENIVAL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Béatrice DESAIGUES
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Béatrice ABOLIVIER
préfète de Dordogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie TICHIT
ancien président de la caisse régionale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert LAFORE
directeur honoraire de l'institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DUPRAT
professeur agrégé de droit public
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DUMAS
président de la Mutualité d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De:
M
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles VILLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denis TONNADRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude POUYSEGUR
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denis PINSOLLE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel MATA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Michel LOPEZ
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alban LACAZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-René LABAT
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bruno GUERINEAU DE LAMERIE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Jacques FONTAINE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: José FLORES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Renaud FABRE
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul DOMENC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick DAUGUET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel COLOMBET
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bertrand BOUTEILLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maurice AGOUTBORDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Frédérique LEFERREC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Valérie GILLORIN
suppléante, désignés par la Confédé ration française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maryse FOURCADE
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.