TRAT1128545S

De: Patrice CHAMAILLARD
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, directeur adjoint, directeur de l'exploitation et de la modernisation du service
Objet:
toutes les décisions relevant de sa compétence, conformément à l'arrêté préfectoral du
30 juillet 2010
susvisé
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs de services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
des chefs des arrondissements territoriaux et des chefs de services fonctionnels, la même subdélégation est accordée
dans la limite de leurs attributions, aux adjoints des chefs des arrondissements territoriaux, aux adjoints des chefs de services fonctionnels et au chef du pôle personnel dont les noms figurent en annexe II et au chef du pôle personnel
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs de services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs de services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
sub
chefs des arrondissements territo riaux et aux chefs des services fonctionnels ainsi qu'à leurs adjoints
dont les noms sont indiqués en annexes I et II, et à tous les chefs d'unité et les chefs des subdivisions territoriales ainsi qu'à leurs adjoints dont les noms sont indiqués en annexe III
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
sub
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
Objet:
personnel SETRA, cadre D, adjoint au secrétaire général
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs de subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
des chefs d'unités et des chefs de subdivisions territoriales dont les noms figurent en annexe III, la même subdélégation est accordée, dans la limite de leurs attribu tions, aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels dont les noms sont indiqués en annexe I ainsi qu'à leurs adjoints dont les noms sont indiqués en annexe II
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs de subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs de subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
IDTPE, secrétaire général, dans les matières relevant de ses attributions et
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric SANNIE
adjoint au chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Ronan ROUE
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry PICOT
adjoint au chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Olivier MONFORT
adjoint au chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel LEFEVRE
chef de l'agence de développement de Saint-Mammès
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Rémy IMBERT
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric GRENOT
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrick FENOLL
adjoint au chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pascal FAVIER
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric FAVEERS
adjoint au chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lionel CHARTIER
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMPION
adjoint au chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric BALAZARD
chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Guy ANDRIOT
adjoint au chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard WLODARCZIK
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Brice MORICEAU
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yannick LAISIS
chef bureau conduite d'opération
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Didier GUILLE
chef de l'agence de développement de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Philippe GRANDIN
adjoint au chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Mathieu GALIANA
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand DE BRUYN
chef du service de prévision des crues Oise-Aisne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Franck DALMASSE
adjoint au chef de la subdivision de Péronne (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe CHUBILEAU
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard CHANTRELLE
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric ZUCCARI
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vincent TRITON
adjoint au chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Robert OTTO-LOYAS
chef du pôle domaine et développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Laurent HERMIER
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Antoine HERMAN
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry GIVRY
contrôleur de Mont-Saint-Père
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric SIMON
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Guillaume MAILFERT
chef de la subdivision études et grands travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Didier CATTENOZ
chef de la subdivision études et grands travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Benjamin AIRAUD
chef de la mission petite Seine à grand gabarit
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel BIOTEAU
chef du bureau permis plaisance
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Julien DIRIBARNE
chef de la mission SIG et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Julien BOUCAULT
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry BIAIS
chef de la mission de la gestion du trafic et relation avec les usagers
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand NEVEUX
chef du pôle développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard LEGER
chef du centre de gestion du transport fluvial (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude DENET
chef du pôle gestion (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Marc RIGAUD
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric LEPENNUISIC
chef du bureau technique réseau et application informatique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry LEBRETON
chef du bureau moyens généraux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lionnel BRISSON
chef du bureau de la commande publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Olivier SIGAULT
chef de la subdivision ingénierie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Max PICARD
adjoint au chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel PELLET
chef de la subdivision de Pontoise (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alain DUFLOT
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pierre DUBRULLE
chef du pôle administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Serge COYARD
chef de la subdivision de Suresnes (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand BILLET
chef du pôle aménagement domaine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude STREITH
adjoint au chef de l'arrondissement boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric ARNOLD
adjoint au chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jérôme WEYD
chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Francis MICHON
chef du service sécurité des transpsorts
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Hugues LACOURT
chef du service techniques de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel GOMMEAUX
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude DENET
chef du service du développement et des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Stanislas DE ROMEMONT
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves BRYGO
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Georges BORRAS
chef de l'arrondissement boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vanessa MINARD
chef de la subdivision politiques techniques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Françoise LAW-YAN-LAM
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nadine PRUD'HOMME
adjointe au chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nathalie LABONDE
adjointe au chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Virginie HONNONS
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Morgane SANCHEZ
chef de la subdivision études et grands travaux 2
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Ève MACHELART
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Émilie LEMAIRE
chef de la subdivision études et grands travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Sylvette RAFFIN
chef du bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lénaïg LOGA
chef du bureau administratif des autorisations
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thérèse-Marie BALLESTEROS
chef du bureau police de la navigation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Chrystèle COIFFARD
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christine LEBOUTTE
chef du bureau du domaine public fluvial
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Samira MESSAOUDIA
chef du bureau du logement des agents
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Anne-Marie MEIGNEN
chef du bureau du personnel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Laurence LABOUTE
adjointe au chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Catherine GUIHAL-JACQUOT
chef du bureau des affaires juridiques et du contentieux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DUCAUQUY
chef du bureau des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Hélène DESERT-SIMON
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Thérèse BLASCO
chef du parc automobile
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marina LABEYLIE
chef de l'agence du développement de la voie d'eau (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Emmanuelle FOUGERON
adjointe au chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.