Émilie Cariou

De: Émilie Cariou
Objet:
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Émilie CARIOU
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Cariou Émilie
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Émilie Cariou
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Septembre 202030/09/2020
De: Émilie Cariou
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Septembre 202030/09/2020
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juillet 202028/07/2020
De: Émilie CARIOU
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
19 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Émilie CARIOU
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Émilie CARIOU
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(283 membres au lieu de 289)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 202020/05/2020
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 décembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
6 décembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020"
nomination
07 Décembre 201907/12/2019
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Émilie Cariou
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude"
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Émilie Cariou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
2 octobre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Octobre 201803/10/2018
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Emilie CARIOU
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la préfiguration d'un centre national de la musique
Groupe:
charge
08 Mai 201808/05/2018
De: Émilie Cariou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Émilie Cariou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Emilie Cariou
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Émilie Cariou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Émilie Cariou
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Juillet 201728/07/2017
De: Émilie Cariou
REM
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Émilie Cariou
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Cariou Émilie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MEUSE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Cariou Émilie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MEUSE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Émilie Cariou
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
conseillère chargée des affaires européennes, internationales et du numérique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Emilie Cariou
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
conseillère chargée des affaires européennes, internationales et du numérique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mars 201608/03/2016
De: Emilie Cariou
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
conseillère chargée du financement de la création, du développement de l'offre légale et du droit d'auteur
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Emilie Cariou
directrice adjointe à la direction financière et juridique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 7, ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes. »
délégation de signature
16 Mai 201416/05/2014
De: Emilie Cariou
Objet:
conseillère juridique et fiscale au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Novembre 201220/11/2012
De: Emilie Cariou
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
conseillère technique juridique et fiscale
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 201205/07/2012
De: Emilie Cariou
Objet:
conseillère technique juridique et fiscale au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.