Éric Leguern

De: Eric Le Guern
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mai 202028/05/2020
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national, et
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives aux actions de cohérence d'ensemble du réseau routier, à l'élaboration de la politique technique routière, aux évolutions de la réglementation sur les équipements de la route, à la politique de qualité, aux politiques d'aménagement, d'entretien et d'exploitation du réseau routier national, à la coordination des services territoriaux sur ces sujets, aux audits de sécurité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
11 Mars 202011/03/2020
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national, et
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives aux actions de cohérence d'ensemble du réseau routier, à l'élaboration de la politique technique routière, aux évolutions de la règlementation sur les équipements de la route, à la politique de qualité, aux politiques d'aménagement, d'entretien et d'exploitation du réseau routier national, à la coordination des services territoriaux sur ces sujets, aux audits de sécurité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
01 Décembre 201901/12/2019
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
29 Septembre 201929/09/2019
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
28 Juin 201928/06/2019
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
12 Avril 201912/04/2019
De: Le Guern (Eric)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
07 Mars 201907/03/2019
De: LE GUERN Eric
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2019-03-01"
promotion
09 Février 201909/02/2019
De: LE GUERN Eric
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2019
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
03 Janvier 201903/01/2019
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
27 Juin 201827/06/2018
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées et
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
03 Février 201803/02/2018
De: Éric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, affecté auprès du directeur des ressources humaines
Objet:
l'intérim du service du développement professionnel et des conditions de travail
au sein du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
charge
25 Mai 201725/05/2017
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
04 Mai 201704/05/2017
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
11 Mars 201711/03/2017
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Eric LE GUERN
chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
09 Octobre 201609/10/2016
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
13 Août 201613/08/2016
De: Eric Leguern
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et
conformément à l'article 8 de l'arrêté du
27 février 2004
modifié relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen, du jury du concours spécial d'internat de médecine à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisés
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collèges électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 201620/03/2016
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
27 Décembre 201527/12/2015
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
16 Septembre 201516/09/2015
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
09 Juillet 201509/07/2015
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
29 Mai 201529/05/2015
De: Eric Leguern
Professeur
unité fonctionnelle de neurogénétique moléculaire et cellulaire, hôpital de La Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: LE GUERN (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: Éric LE GUERN
directeur adjoint des ressources humaines
Objet:
membres titulaires au comité central d'action sociale (CCAS)
représen tants de l'administration
Remplace:M. Ronald DAVIES
Groupe:
nomination
10 Mars 201410/03/2014
De: Eric LE GUERN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: Eric Le Guern
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: Le Guern (Eric)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Le Guern (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine de l'université Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
génétique (type biologique), groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: LE GUERN (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2011
Nutrition
Génétique
Concours de type 1
admission
22 Mai 201122/05/2011
De: LEGUERN (Éric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: LEGUERN (Éric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Janvier 201115/01/2011
De: Éric Le Guern
chargé de la sous-direction du développement scientifique et technique au ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2008-2009
Oscar d'Almeida, directeur technique, recherche et technologie de détecteurs à la SAGEM défense sécurité
Groupe:
admission
17 Novembre 200817/11/2008
De: Eric Le Guern
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de l'animation scientifique et technique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Le Guern (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Eric Le Guern
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction du développement scientifique et technique, à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
15 Juin 200715/06/2007
De: Eric Le Guern
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction du développement scientifique et technique
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
09 Août 200609/08/2006
De: Le Guern (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
inscription
12 Juillet 200612/07/2006
De: Eric Le Guern
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction du développement scientifique et technique
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
05 Mars 200605/03/2006
De: Eric Le Guern
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des systèmes d'information et de la logistique, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Eric Le Guern
chargé de la sous-direction des systèmes d'information et de la logistique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Eric Le Guern
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Eric Le Guern
chargé de la sous-direction des systèmes d'information et de la logistique, et de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 euros ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Eric Le Guern
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 euros ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Eric Le Guern
chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Eric Le Guern
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Eric Le Guern
chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 euros, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Octobre 200421/10/2004
De: Eric Le Guern
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, ainsi que les pièces y afférentes, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 euros, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Octobre 200421/10/2004
De: Le Guern (Eric)
chef de département de la modernisation et du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Guern (Eric)
chef de département de la modernisation et du pilotage des services déconcentrés
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Guern (Eric)
chef de département de la modernisation et du pilotage des services déconcentrés
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Eric Leguern
chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, adjoint à la directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Eric Le Guern
chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
09 Juillet 200309/07/2003
De: Eric Le Guern
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
09 Juillet 200309/07/2003
De: Le Guern (Eric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
19 Juin 200119/06/2001
De: Le Guern (Eric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Le Guern (Eric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1998
Génétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
12 Mai 199812/05/1998
De: Le Guern (Eric)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Juin 199317/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.