Éric Vilbe

Jérôme Rabenou lit chaque jour le JO, le JOUE, et bien d'autres choses encore.

Si ca vous intéresse aussi, suivez-le sur son compte Twitter!

(pub gratuite)
De: Eric VILBE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accueil du public et des services d'utilité collective, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 25 000 € HT
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
28 Novembre 201828/11/2018
De: Eric VILBE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accueil du public et des services d'utilité collective, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Août 201808/08/2018
De: Eric VILBE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accueil du public et des services d'utilité collective, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
25 Avril 201825/04/2018
De: Eric VILBE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accueil du public et des services d'utilité collective, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Eric VILBE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accueil du public et des services d'utilité collective, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
20 Décembre 201720/12/2017
De: Eric VILBE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accueil du public et des services d'utilité collective, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Éric VILBE
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs des services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
délégation de signature
12 Octobre 201112/10/2011
De: Éric VILBE
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
délégation de signature
12 Octobre 201112/10/2011
De: Éric VILBE
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs des subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs des services fonctionnels
délégation de signature
12 Octobre 201112/10/2011
De: Éric VILBE
Objet:
IDTPE, secrétaire général, dans les matières relevant de ses attributions et
délégation de signature
12 Octobre 201112/10/2011
De: Éric VILBE
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs de services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
délégation de signature
30 Mai 201130/05/2011
De: Éric VILBE
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
délégation de signature
30 Mai 201130/05/2011
De: Éric VILBE
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs de subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels
délégation de signature
30 Mai 201130/05/2011
De: Éric VILBE
Objet:
IDTPE, secrétaire général, dans les matières relevant de ses attributions et
délégation de signature
30 Mai 201130/05/2011
De: Éric VILBE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, secrétaire général du service navigation de la Seine, ainsi qu'à
Objet:
au nom du préfet de la région Île-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la prescription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'État dans le cadre des programmes suivants
autorite_delegation="Préfet de la région Île-de-France"
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Eric Vilbé
Objet:
secrétaire général
afin de signer, dans les mêmes limites et conditions, tous actes
mentionnés à l'article 1er
délégation de signature
06 Janvier 200906/01/2009
De: Eric Vilbe
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, secrétaire général du service navigation de la Seine ; a)
ordonnateur secondaire délégué
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la prescription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses de l'Etat dans le cadre des programmes suivants , – « Transports terrestres et maritimes » (n o 226) , – « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables » (no 217) , – « Aménagement, urbanisme et ingénierie publique » (no 113) , – « Protection de l'environnement et prévention des risques » (no 181). b)
représentant du pouvoir adjudicateur
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France, toutes les pièces relatives à la passation et à l'exécution des accords-cadres et des marchés publics passés dans le cadre des programmes visés ci-dessus, y compris les arrêtés relatifs à la composition et au mode de fonctionnement des commissions d'appel d'offres et des jurys de concours
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France"
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Eric Vilbe
adjoint au secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
17 septembre 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
10 Décembre 200810/12/2008
De: Vilbe (Eric)
adjoint au secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Vilbe (Eric)
adjoint au secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Vilbe (Eric)
adjoint au secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Vilbe (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
19 Janvier 200719/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.