Évelyne Didier

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Evelyne Didier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi dans la durée
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Évelyne Didier
sénatrice de Meurthe-et-Moselle
Objet:
PERSONNALITÉS QUALIFIÉES DU CONSEIL NATIONAL DES DÉCHETS Le président de l'ADEME ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Evelyne Didier, épouse Ohnimus
ancienne juge consulaire
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Epinal
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Evelyne Didier, épouse Ohnimus
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Evelyne Didier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Evelyne Didier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques Henry
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.