AMF France

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: France (AMF)
ou, à défaut, de l'Association des ingénieurs territoriaux de
Objet:
Le comité de pilotage
1 représentant de l'Association des maires de
Groupe:
composition
29 Juin 201429/06/2014
De: France (AMF)
Objet:
parmi les membres de leurs assemblées délibérantes par l'Association des maires de
Groupe:
désignation
10 Mai 201410/05/2014
De: France (AMF)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national des professions du spectacle
représentants des associations d'élus de collectivités territoriales et
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: France (AMF)
Objet:
« Art. R. 302-24-1.-I. ― Le comité de gestion du Fonds national de développement d'une offre de logements locatifs très sociaux
mentionné à l'article L. 302-9-3
sept membres ainsi répartis
« 2° Trois représentants des collectivités territoriales, nommés
ministre chargé du logement
Groupe:
composition
26 Juillet 201326/07/2013
De: France (AMF)
Objet:
« Art.A. 142-20.-
commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation placée auprès du ministre chargé de la jeunesse et du ministre chargé des sports
« 1° Huit représentants des employeurs
dont
Groupe:
composition
11 Juin 200911/06/2009
De: France (AMF)
Objet:
traiter les questions relatives aux métiers du sport
est composée de
« 1° En ce qui concerne les employeurs
Groupe:
charge
11 Juin 200911/06/2009
De: France (AMF)
Objet:
traiter les questions relatives aux métiers de l'animation
est composée de
« 1° En ce qui concerne les employeurs
Groupe:
charge
11 Juin 200911/06/2009
De: France (AMF)
41, quai d'Orsay, 75007 Paris : 1 siège
Objet:
à siéger à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants désignés ou proposés par les organismes, institutions, groupements ou syndicats suivants
3° Au titre de l'article R. 312-178 (5°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
admission
26 Novembre 200826/11/2008
De: France (AMF)
41, quai d'Orsay, 75007 Paris : 1 siège
Objet:
à siéger à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants désignés ou proposés par les organismes, institutions, groupements ou syndicats suivants
3° Au titre de l'article R. 312-178 (5°)
du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
admission
13 Mars 200713/03/2007
De: France (AMF)
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
03 Décembre 200603/12/2006
De: France (AMF)
Objet:
membres de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
03 Décembre 200603/12/2006
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
29 Novembre 200629/11/2006
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
29 Novembre 200629/11/2006
De: France (AMF)
Objet:
un représentant des régions
sur proposition de l'Association des régions de
Groupe:
désignation
19 Novembre 200519/11/2005
De: France (AMF)
dont deux représentants des établissements publics de coopération intercommunale
Objet:
Le Conseil national du littoral
soixante-douze membres ainsi répartis
2. Neuf élus représentants des collectivités territoriales du littoral ou de leurs groupements
dont
Groupe:
composition
19 Novembre 200519/11/2005
De: France (AMF)
un représentant de l'Assemblée des départements de
Objet:
Le Conseil d'orientation pour l'emploi
cinquante membres, répartis
4° Un représentant de l'Association des maires de
Groupe:
conseil_des_ministres
composition
08 Avril 200508/04/2005
De: France (AMF)
Objet:
Le groupe permanent d'étude des marchés
Un représentant d'une agence de l'eau
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
06 Octobre 199906/10/1999
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
composition
06 Octobre 199906/10/1999
De: France (AMF)
Objet:
Art. 3. -
commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
1. Six représentants des employeurs dont
Groupe:
composition
06 Octobre 199906/10/1999
De: France (A.M.F.)
Objet:
Art. 4. - L'observatoire de l'eau
membres suivants
1o Au titre des associations de consommateurs
deux représentants et leurs suppléants, désignés par le syndicat professionnel des distributeurs d'eau
4o Au titre des élus locaux
Groupe:
suppleant
composition
29 Février 199629/02/1996
De: France (A.M.F.)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Association des maires de
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
nomination
06 Mai 199406/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.